Agriculture

CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 29 AOUT 2001 CONCERNANT LES COOPERATIVES FRUITIERES DES DEPARTEMENTS DE L’AIN, DU DOUBS ET DU JURA
Numéro IDCC : 8435
Mise à jour : août 2023

Convention collective régionale de travail concernant les Exploitations Agricoles, entreprises de Travaux Agricoles et Forestiers et Coopératives d’Utilisation du Matériel Agricole de Franche-Comté.
Mise à jour : novembre 2022
Avenants n° 24 à 34
Avenants n° 4 à 7 à l’accord Prévoyance
Avenants n° 1 à 14 à l’accord Frais de Santé (...)

Guide pédagogique paritaire pour la classification des emplois de la CCN de la Production agricole et des CUMA
Ce guide a été élaboré par la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation de la production agricole et des CUMA. Il s’adresse aux salariés et aux entreprises et exploitations de la production agricole et des (...)

Convention collective interdépartementale des exploitations forestières et propriétaires forestiers, sylviculteurs du 17 novembre 2017
Avenant n° 1 du 3 décembre 2018
Arrêté du 6 avril 2020 portant extension de la convention collective de travail interdépartementale du personnel des exploitations forestières et des propriétaires (...)

Convention collective de travail du 19 mai 1981 concernant les exploitations forestières du département de la Nièvre.