DDETS Côte d’Or
Demande d’homologation d’une rupture conventionnelle
Pour nous permettre de traiter votre dossier de rupture conventionnelle nous vous demandons de saisir et télétransmette votre formulaire : Utilisez Télé RC
SECTION CENTRALE TRAVAIL - 24 août 2022
Des droits pour toutes les saisons
Des conditions de travail équitables et sûres pour les travailleurs saisonniers
DOSSIER SPECIAL TRAVAILLEURS SAISONNIERS / VENDANGES - 19 juillet 2021
L’Observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation collective en Côte d’Or
Pour préserver ou faire émerger un dialogue social de qualité et développer la négociation collective dans les entreprises de moins de 50 salariés
L’OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DU DIALOGUE SOCIAL - 26 septembre 2020
Déclaration des licenciements collectifs pour motif économique : Utilisez le portail RUPCO
RUPCO, le portail des ruptures collectives de contrat de travail - Point d’entrée unique et sécurisé des employeurs.
MUTATIONS ECONOMIQUES - 15 août 2020
Services à la personne – COVID 19
Des questions concernant les procédures de déclaration, d’agrément, d’autorisation …
DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI ET DES TERRITOIRES - 11 avril 2020
La territorialisation en Bourgogne-Franche-Comté : une réalité
La territorialisation des politiques de développement économique et de l’emploi en 5 points
