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Métallurgie - HAUTE-SAONE

Publié le 1er décembre 2022 | Dernière mise à jour le 2 décembre 2022

IDCC : 3053
1 - Convention collective des industries de la Métallurgie de la Haute-Saône, du 26 septembre 2011
Mis à jour en janvier 2017

2 - Convention collective des ingénieurs et cadres des industries des métaux de la Haute-Saône, du 13 mars 1972
Mis à jour en Décembre 2016

3 - Arrêté du 19 décembre 2017 portant extension de l’accord

4 - Avenant du 05 juillet 2021 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives et aux rémunérations minimales hiérarchiques avec arrêté d’extension du 16 novembre 2021

5 - Avenant du 2 juin 2022 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives et aux rémunérations minimales hiérarchiques.
Actuellement le texte est en vigueur non étendu, il ne s’impose qu’aux seuls employeurs adhérant aux organisations patronales signataires du texte.

6 - Accord Indemnité de restauration de jour et prime de vacances

7 - Avenant portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention collective Métallurgie de Haute-Saône

8 - Avenant du 24 octobre 2022
Texte en vigueur non étendu, il ne s’impose qu’aux seuls employeurs adhérant aux organisations patronales signataires du texte.

Documents à télécharger :

Arrêté de décembre 2017 (PDF / 378.8 kio)
CC Métallurgie Dispositions générales (PDF / 9.9 Mio)
CC Métallurgie Personnel Mensuel (PDF / 9.1 Mio)
Accord Juillet 2016 Barêmes de salaires (PDF / 2.1 Mio)
Accord national sur Champ d’application (PDF / 5.4 Mio)
Accord national sur classification (PDF / 4.4 Mio)
Accord national sur déplacements (PDF / 6.7 Mio)
Accord national sur rémunérations (PDF / 2.1 Mio)
CC Ingénieurs et cadres (Pages 1 à 19) (PDF / 10.2 Mio)
CC Ingénieurs et cadres (Pages 20 à 40) (PDF / 11.4 Mio)
Avenant du 2 juin 2022 (PDF / 2.6 Mio)
Accord indemnité de restauration (PDF / 1.9 Mio)
Avenant portant révision dispositions conventionnelles (PDF / 2.5 Mio)
Avenant du 5 juillet 2021 (PDF / 789.5 kio)
Avenant du 24 octobre 2022 (PDF / 1.1 Mio)