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Travail et relations sociales
Les services de Renseignements en droit du travail en Bourgogne-Franche-Comté
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Guide Assistants maternels
Cette nouvelle version (Juillet 2024) propose également des exemples chiffrés de calcul de l’indemnité de congés payés. Elle intègre par ailleurs les apports de la loi du 22 avril 2024 relative à l’acquisition de congés payés pendant les périodes d’arrêt maladie.
Guide pour le personnel Ambulancier roulant
La règlementation applicable en matière de durée du travail et de rémunération des salariés à temps complet dans le secteur du transport sanitaire.
La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés
Dans le cadre de la mise en œuvre du PRST 4 de Bourgogne-Franche-Comté, une fiche conçue par le pôle Travail de la DREETS en collaboration avec (…)
Prévention des accidents du travail : réalisation d’une campagne de contrôles
Chaque année, environ 28 000 accidents de travail avec arrêt surviennent en Bourgogne-Franche-Comté. Bien que le nombre d’accidents reste stable, (…)
Diagnostic territorial préparatoire aux travaux du PRST 4
Afin d’aider à orienter les actions du PRST 4, un état des lieux a été construit en 2021 et 2022.
Il est issu d’un travail collaboratif associant de multiples partenaires dans la réflexion puis dans l’élaboration.
Cet état des lieux, principalement centré sur la santé au travail (accidents du travail et maladies professionnelles, prévention de la désinsertion professionnelle), comprend (…)
