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Travail et relations sociales
Deux nouveaux services dans le portail "Mes démarches travail"
Le portail "Mes démarches travail", ouvert en fin d’année dernière, s’enrichit de deux nouvelles procédures dématérialisées concernant la demande (…)
Les services de Renseignements en droit du travail en Bourgogne-Franche-Comté
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Guide pour le personnel Ambulancier roulant
La règlementation applicable en matière de durée du travail et de rémunération des salariés à temps complet dans le secteur du transport sanitaire.
La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés
Dans le cadre de la mise en œuvre du PRST 4 de Bourgogne-Franche-Comté, une fiche conçue par le pôle Travail de la DREETS en collaboration avec (…)
Diagnostic territorial préparatoire aux travaux du PRST 4
Afin d’aider à orienter les actions du PRST 4, un état des lieux a été construit en 2021 et 2022.
Il est issu d’un travail collaboratif associant de multiples partenaires dans la réflexion puis dans l’élaboration.
Cet état des lieux, principalement centré sur la santé au travail (accidents du travail et maladies professionnelles, prévention de la désinsertion professionnelle), comprend (…)
LA SAISINE DU CONSEIL DE PRUD’HOMMES
Le Conseil de prud’hommes est la juridiction compétente pour les litiges individuels entre employeurs et salariés au sujet du contrat de travail, (…)
prévention des accidents du travail pour les jeunes travailleurs
Une plus faible expérience professionnelle et leur méconnaissance d’un nouvel environnement de travail les exposent davantage aux risques et aux accidents du travail.
Un document synthétique et visuel pour diffuser les messages clefs en matière de santé et sécurité au travail.
