Travail et relations sociales
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Fiches Vendanges 2025
Le Pôle Travail de la DREETS Bourgogne-Franche-Comté a produit deux fiches destinées aux exploitations viticoles et aux salariés…
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Campagne de contrôles contre le recours abusif aux contrats précaires
En France, la précarité du travail a été multipliée par deux en quarante ans, ce qui a des impacts significatifs sur la vie des…
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Travailler au soleil, mais en sécurité !
Pour ceux qui n'ont pas pu assister à l'événement en direct, le replay du webinaire est maintenant disponible sur notre site.
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Une question en droit du travail ?
Les agents des services de renseignements en droit du travail des DDETS-PP répondent à vos questions mais ne traitent pas toutes…
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Les accords collectifs territoriaux BFC
Les accords collectifs territoriaux en vigueur sur la région BFC hors département 71
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Les Conventions collectives locales BFC
Les conventions collectives applicables et les avenants salaires en vigueur
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Le site web espace-odds.fr
un lieu unique pour trouver les ressources et outils utiles au dialogue social dans les petites et moyennes entreprises et sur…
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Adhésion à un Service de Prévention et de Santé au Travail :
L’adhésion à un Service de Prévention et de Santé au Travail (SPST) est obligatoire pour toute entreprise dès l’embauche du…
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Guide Assistants maternels
Cette nouvelle version (Juillet 2024) propose également des exemples chiffrés de calcul de l’indemnité de congés payés. Elle…
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Dialogue social et prévention des risques professionnels : le CSE, un acteur…
Le plan national d’action du système d’inspection du travail pour 2023-2025 oriente son activité notamment autour de la promotion…
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Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels de Bourgogne…
Sous le pilotage de la DREETS, le plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels (PATGM) accompagne le…
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Le droit du travail et la protection des travailleurs ne sont pas saisonniers !
L’Autorité européenne du travail (AET) lance la campagne #Rights4AllSeasons pour informer les travailleurs, soutenir les…
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Guide pour le personnel Ambulancier roulant
La règlementation applicable en matière de durée du travail et de rémunération des salariés à temps complet dans le secteur du…
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