Travail et relations sociales
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Les résultats de l’élection syndicale TPE 2024 en Bourgogne-Franche-Comté
La Commission régionale des opérations de vote s’est réunie ce vendredi 20 décembre 2024, en présence des organisations…
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Présentation du passeport prévention
Le 28 avril, journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail, la Direction Générale du Travail et la Caisse des Dépôts,…
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Traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes,…
Les entreprises ont l’obligation, depuis le 5 avril 2024, d’établir la liste des travailleurs exposés à des agents Cancérigènes,…
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Campagne nationale 2026 : lutter contre le recours abusif aux travailleurs…
Le ministère du travail lance en 2026 une campagne nationale consacrée à la lutte contre le recours abusif au statut de…
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Index de l’égalité professionnelle et représentation équilibrée :
Chaque année, au 1ᵉʳ mars, les entreprises d’au moins 50 salariés doivent calculer et publier leur Index de l’égalité…
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Egalité professionnelle : déclarez votre Index avant le 1er mars 2026 !
Toutes les entreprises d’au moins 50 salariés doivent calculer et publier leur Index de l’égalité professionnelle entre les…
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Formalités d’enregistrement des intervenants en prévention des risques…
Un dispositif d’enregistrement simplifié et dématérialisé auprès de la DREETS Bourgogne-Franche-Comté.
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Sécurité au travail : la prévention n’est pas une option
Chaque jour en France, plus de 2 personnes meurent au travail et 100 sont blessées gravement. En tant qu'employeur, la…
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Prévention des violences sexistes et sexuelles au travail
Pour éviter que des banalités ne deviennent des délits !
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L’État et l’inspection du travail mobilisés contre l’exploitation par le travail
La lutte contre la traite et l’exploitation des êtres humains est une priorité pour les pouvoirs publics. L’exploitation par le…
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Exploitation par le travail : quelles infractions recouvre-t-elle ?
L’exploitation par le travail est une atteinte grave à la dignité humaine. Elle ne se limite pas à une seule pratique : elle…
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Le travail des mineurs en secteur agricole
Les ressources utiles sont à votre disposition ci-dessous.
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Le Guide de l’Apprentissage 2025 est disponible !
La DREETS Bourgogne-Franche-Comté publie son Guide de l’Apprentissage mis à jour. Un outil indispensable pour tous les acteurs de…
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Recueil des bonnes pratiques pour un dialogue social de qualité avec le CSE
Ne manquez pas cette ressource précieuse pour faire évoluer vos pratiques et renforcer la dynamique collective dans votre…
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Travail sous fortes chaleurs
Les travailleurs des secteur agricole et forestier sont particulièrement exposés aux épisodes de canicule ou de fortes chaleurs…
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