La Boîte à outils du porteur de projet FSE+ : les documents à télécharger
Publié le 3 juillet 2023 | Dernière mise à jour le 18 mars 2024
Toutes les informations concernant les dossiers de demande de subvention FSE+ pour la programmation 2021-2027 sont accessibles sur la base documentaire pour les porteurs de projets (Confluence) en cliquant ici.
L’accord régional concernant les lignes de partage entre l’État et la région sur la gestion du FSE+ est à retrouver en cliquant ici.
Vous trouverez ci-dessous les modèles de documents téléchargeables et modifiables pouvant vous aider tout au long de la vie de votre dossier.
L’utilisation de ces modèles n’est pas obligatoire. Ces documents sont ici pour vous aider, vous pouvez les adapter à la charte graphique de votre structure tant que les informations obligatoires demandées sont bien présentes sur vos documents.
Les gestionnaires FSE sont à votre disposition pour vous aider lors du dépôt de votre dossier de demande, en amont du dépôt et tout au long de la vie de votre projet. N’hésitez pas à les contacter.
Les documents pour le dépôt de votre dossier
Lors du dépôt de votre dossier certains documents obligatoires vous seront demandés. Pour vous faciliter ce dépôt et attester de la validité des documents, vous trouverez des modèles ci-dessous :
-
- Le manuel porteur de projets - Création d’une demande de subvention
-
- Le Contrat d’engagement républicain
-
- La Lettre de mission FSE+
-
- L’attestation de cofinancement
-
- L’attestation de mise à disposition
-
- L’attestation de bénévolat
Les documents utiles tout au long de la vie du projet
Tout au long de la vie de votre projet des documents vous seront demandés pour démarrer votre projet ou récolter les données de celui-ci. La plupart de ces documents seront obligatoirement à fournir lors du bilan de votre dossier.
-
- L’attestation de démarrage
-
- La manuel saisie des participants
-
- Le questionnaire participants
- Le questionnaire de sortie des participants [à venir]
-
- La feuille d’émargement collective
-
- La feuille d’émargement individuelle
-
- Le fichier ajout des participants (module import)
Plus d’informations concernant le fichier d’import des participants peuvent être retrouvées en cliquant ici.
-
- Le fichier suppression des participants (module import)
Les documents à fournir lors du bilan
Lors du bilan tous les documents ayant été récoltés pendant votre projet seront à fournir : feuilles d’émargements, livrables, etc. Des documents annexes peuvent également vous être demandés. Parmi eux :
-
- Le manuel bilan
-
- Attestation de versement des cofinanceurs
-
- L’attestation de non-mobilisation de crédits européens (hors Erasmus+)
En savoir plus :
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter le service FSE à l’adresse DREETS-BFC.FSE@dreets.gouv.fr ou au 03 80 76 29 08.
Plus d’informations sur le FSE+ sont également disponibles sur le site fse.gouv.fr
Documents à télécharger :
-
L’Attetation de cofinancement FSE+
(Word / 19.1 kio)
-
Questionnaire participants
(Word / 57.2 kio)
-
Le modèle d’attestation de cofinancement
(Word / 111.4 kio)
