Plan du site
Economie Emploi Formation
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Emploi - Formation
- Evolution professionnelle : baromètre territorial 2023
- En Bourgogne-Franche-Comté, les territoires ont de la ressource…emplois et compétences au cœur des dynamiques territoriales !
- Appel à projet CEJ JR – Vague n°2
- Cassons les codes : le numérique, des métiers pour toutes avec Itiner’elles
- Engagement en faveur du développement du lien emploi – logement et de l’accompagnement des mobilités professionnelles
- Appel à manifestation d’intérêt : Offre de repérage et de remobilisation (O2R)
- Voyage au pays de l’emploi
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Insertion professionnelle
- Tous mobiles pour l’emploi : le site où trouver les aides
- Lancement de l’appel à projets Fonds d’inclusion dans l’emploi - Initiatives territoriales et mobilités solidaires
- AAP 2022-2023 Contrat d’engagement jeunes – volet Jeunes en rupture
- L’appel à projets CEJ jeunes en rupture a été modifié
- La formation professionnelle
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Apprentissage Alternance
- Recruter en apprentissage, le bon choix pour votre entreprise !
- Le nouveau guide pour les employeurs et les organismes de formation
- Nouveau Cerfa du contrat d’apprentissage
- Apprenti (e) sans contrat
- Collecte des contributions de formation professionnelle et de la taxe d’apprentissage : les évolutions 2021-2024
- Précis de l’apprentissage (tout savoir sur l’apprentissage)
- Solde de la taxe d’apprentissage, campagne 2025
- La VAE - Les titres professionels
- DEFFINOV
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Plan#1jeune1solution
- Le Contrat d’Engagement Jeune, qu’est-ce que c’est ?
- Le nouveau service en ligne de mentorat disponible sur 1JEUNE1SOLUTION.GOUV.FR
- Vous êtes une association et vous avez besoin d’embaucher ?
- Vous avez 5 minutes ? Trouvez vos aides en quelques clics avec « 1 jeune, 1 solution ».
- Pour la rentrée 1Jeune1Solution accompagne les jeunes dans leurs projets
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Entreprises
- 2ème appel à projet « Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs régionaux sur le territoire national
- La feuille de route GPECT Etat/Région 2022-2027
- Une plateforme digitale pour faire avancer la culture de l’égalité professionnelle
- GPS Égalité : la boussole des personnes dirigeantes
- Les délégués à l’accompagnement des reconversions professionnelles (DARP)
- Le guide des outils et aides mobilisables pour le recrutement
- nouvelle phase du programme Territoires d’industrie
- Sécurisation des parcours professionnels : La DREETS publie un mémento
- Économie sociale et solidaire
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Fonds Social Européen
- Le FSE en Bourgogne-Franche-Comté - actualités
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Appel à projets
- Appel à projets FSE+ "Lutter contre la privation matérielle des plus démunis"
- Appel à projets FSE+ "Favoriser l’insertion professionnelle des personnes les plus éloignées du marché du travail 2025"
- Appel à projets "Prévention et lutte contre le décrochage scolaire et sécurisation des parcours en apprentissage et en alternance pour 2025 et 2026"
- La boîte à outils du porteur de projet
- Prévention des fraudes et centralisation des réclamations
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Contrôle de la formation professionnelle
- Les obligations des dispensateurs de formation professionnelle et par apprentissage
- Une plateforme téléphonique de proximité
- Déclaration d’activité des organismes de formation et des CFA
- Le processus de déclaration d’activité des organismes est dorénavant entièrement dématérialisé
- La campagne de télédéclaration du Bilan pédagogique et financier 2023 est désormais close…..
- Service économique de l’Etat en région
- Le parrainage
- TS2E Lettre aux entreprises
- Plan France 2030 - PIA 4
Cohésion sociale et solidarités
- Liste des candidats admis à la VAE du DEASS du 28 mars 2023
- Logement d’abord : Lancement d’un appel à projets régional
- Egalité et citoyenneté
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Cohésion sociale
- Schéma régional d’accueil des demandeurs d’asile et des réfugiés (SRADAR) : de nouvelles modalités d’accueil et de prise en charge
- Nouveau référentiel d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
- Le guide « Besoin de répit » pour les aidants
- Lutte contre la précarité menstruelle
- Prévention et protection de l’enfance : le développement du recours aux tiers.
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Formations et certifications sociales et paramédicales
- Liste des admis aux diplômes sociaux et paramédicaux 2024
- Vérification de l’authenticité des diplômes
- Demande d’équivalence de diplôme à la CREFPH
- Calendrier de la Commission Régionale d’Equivalence de diplôme pour l’accès aux concours de la Fonction Publique Hospitalière Année 2024
- Les formulaires à télécharger
- Demande d’attestation pour diplôme perdu
- Procédure d’équivalence de diplômes pour l’accès aux concours de la Fonction Publique Hospitalière
- Liste rectificative des candidats admis au DEAES - session de novembre 2024
- Listes des admis aux diplômes d’état sociaux et paramédicaux 2025
- Nouvelles procédures - mesures transitoires IBODE
- Les métiers du social et du paramédical
- Prévention - Protection de l’enfance
Concurrence
Consommation
- FAITES-VOUS DÉPANNER, PAS ARNAQUER !
- Les obligations réglementaires sur les foires et salons
- Préparez les concours avec la Prépa Talents
- Signal conso une application mobile pour signaler une anomalie à la DGCCRF
- Vadémécum à destination des professionnels
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Consommation
- Contrôle technique automobile : un site internet pour comparer les tarifs
- Faites-vous dépanner, pas arnaquer
- La chaîne du froid, comment ne pas la rompre ?
- Numéros surtaxés, ne tombez pas dans le piège !
- Que faire en cas de panne sur autoroute ?
- Un problème de réseau téléphonique, internet, postal ? Alertez l’Arcep !
- Des fiches pratiques sur les nouveaux circuits de distribution
- Lunettes et lentilles correctrices Quelle est la règlementation en vigueur ?
- Rénovation énergétique : faire ses travaux, sans tomber dans le panneau
- Professionnels, devis obligatoire : comment ça marche ?
- Vos droits et démarches en matière de consommation
- Black Friday : 8 conseils pour acheter en ligne en toute sécurité
- Concurrence
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Métrologie
- Résultats de la campagne nationale de contrôle des compteurs d’énergie thermique
- Vous êtes commerçant ou artisan
- Sécurité des consommateurs
Travail et relations sociales
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Santé sécurité
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Prévention des risques
- Formalités d’enregistrement des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP)
- Traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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Prévention des accidents graves et mortels
- Adhésion à un Service de Prévention et de Santé au Travail : vérifiez l’existence d’un agrément !
- Prévention des accidents du travail : réalisation d’une campagne de contrôles
- Sécurité au travail : responsabilité de l’entreprise, vigilance de tous !
- Nouvelles obligations incombant aux entreprises en matière de déclaration d’accident du travail mortel
- Le Document Unique : n’oubliez pas de le transmettre à votre service de prévention et de santé au travail !
- Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels de Bourgogne-Franche-Comté
- Jeunes travailleurs
- Conditions de travail
- Plan Régional Santé Travail (PRST)
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Prévention des risques
- Inspection du travail
- Relations du travail
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Dialogue social
- Les défenseurs syndicaux de Bourgogne Franche-Comté
- Le site web espace-odds.fr
- Demandes de remboursement et d’indemnisation des défenseurs syndicaux
- La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés
- Secteur agricole
Etudes et statistiques
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Conjoncture
- Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 3ème trimestre 2023
- Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 2ème trimestre 2024
- Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 3ème trimestre 2024
- Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 4ème trimestre 2024
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Conjoncture régionale
- Indicateurs Trimestriels Régionaux - 1er trimestre 2024
- Note de conjoncture régionale - mai 2024
- Indicateurs Trimestriels Régionaux - 2ème trimestre 2024
- Indicateurs Trimestriels Régionaux - 3ème trimestre 2024
- Note de conjoncture régionale - Février 2025
- Indicateurs Trimestriels Régionaux - 4ème trimestre 2024
- Conjoncture départementale
- Conjoncture territoriale
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Demande d’emploi et chômage
- Les indicateurs de chômage
- Emploi, chômage, activité
- Taux de chômage 2ème trimestre 2024
- Taux de chômage 3ème trimestre 2024
- Taux de chômage 4ème trimestre 2024
- Emploi et dispositifs
- Entreprises
- Santé au travail
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Secteurs d’activité
- La filière automobile amorce le virage vers l’électrique
- La filière nucléaire en Bourgogne-Franche-Comté
- Conjoncture dans la filière automobile – décembre 2024
- La filière ferroviaire en Bourgogne-Franche-Comté
- Les principaux métiers de la filière nucléaire en Bourgogne-Franche-Comté
- Conjoncture dans la métallurgie – Juin 2024
- Conjoncture dans la construction – Juin 2024
- Conjoncture dans l’hébergement-restauration – juin 2024
- L’industrie agroalimentaire en Bourgogne-Franche-Comté
- Conjoncture dans la construction - Décembre 2024
- Conjoncture dans l’hébergement-restauration - décembre 2024
- Conjoncture dans la métallurgie – décembre 2024
- Conjoncture dans l’industrie agroalimentaire – janvier 2025
- Analyses territoriales
- Publics
- Cohésion sociale
DDETS Côte d’Or
- Appel à projets Contrat de ville "Quartiers 2030"
- Demande de dérogation à la durée du travail hebdomadaire pour les vendanges
- CONTACTS ET HORAIRES D’OUVERTURE DES SERVICES AU PUBLIC
- ACTUALITES
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TRAVAIL
- INSPECTION DU TRAVAIL
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SECTION CENTRALE TRAVAIL
- Conseillers du salarié de Côte d’Or
- Préparez-vous aux Nouvelles modalités de dépôt et de publicité des accords collectifs
- Demande d’homologation d’une rupture conventionnelle
- Dérogation au repos dominical des commerces de détail
- Rupture conventionnelle individuelle : Une dématérialisation obligatoire
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SERVICE MAIN D’OEUVRE ETRANGERE DE l’UD 21.
- Demandes d’autorisation de travail.
- Démarches pour les étrangers : la demande d’autorisation de travail se fait en ligne
- Demandes de formulaire européen DP U1 - Travailleurs migrants au sein de l’UE
- Etudiants étrangers, faîtes désormais votre demande d’autorisation provisoire de travail sur internet.
- Autorisations de travail : les mesures simplifiées en période de coronavirus
- CONVENTIONS COLLECTIVES
- L’OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DU DIALOGUE SOCIAL
- MUTATIONS ECONOMIQUES
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EMPLOI
- Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
- Emploi de mineurs de moins de 16 ans pendant les congés scolaires
- DOSSIER SPECIAL TRAVAILLEURS SAISONNIERS / VENDANGES
DDETSPP Doubs
DDETSPP Jura
- Appels à manifestation d’intérêt 2023_Secteurs IAE et ESS
- DEFENSEURS SYNDICAUX
- Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
- Licenciements économiques : comment informer l’administration
- Organisation des services de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP 39)
- Contacts et horaires d’ouverture des services au public
- ACTUALITES
- EMPLOI
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TRAVAIL
- ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES ET DES SALARIES
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Unité de Contrôle de l’Inspection du Travail
- Les déclarations d’hébergement collectif de travailleurs
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Accompagnement des 50 – 250 ; point de vigilance !
- Des mesures d’accompagnement pour vous aider à mettre en place l’index de l’égalité professionnelle
- EMPLOI DE VENDANGEURS
- Prestation de Service International (P.S.I.)
- Carte et coordonnées des agents de sections à FEVRIER 2025
- Bientôt le 1er mars : pensez à votre index égalité !
- Campagne équipements de travail mobiles et de levage
- Embauche d’un mineur de moins de 16 ans pour des travaux légers pendant les vacances scolaires
- Accueil des jeunes en entreprises
- Observatoire Départemental du Dialogue Social
DDETSPP Nièvre
- Vos droits et démarches en matière de consommation
- Connaître les facteurs de risques routiers pour prévenir les accidents
- Invitation à un temps d’échange le 17 octobre prochain
- L’Unité départementale de la Nièvre
- Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
- Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
- MÉDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL (MHT)
- mise en place de l’Index de l’égalité professionnelle
- Nouveaux horaires pour l’accueil du public à compter du 1er avril 2018
- Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)
- Renseignements en droit du travail : un numero unique
- Tansitions collectives : le nouveau parcours de formation pour anticiper et accompagner la reconversion des salariés
- Une recrudescence inquiétante et totalement inédite des accidents graves et mortels
DDETS Saône et Loire
- Vos droits et démarches en matière de consommation
- Arrêtés autorisant les commerces de détail du département de Saône-et-Loire à déroger à l’obligation de repos dominical
- L’unité départementale de Saône et Loire
- Renseignements en droit du travail : à compter du 1er avril, prenez rendez-vous en ligne !
- RUPTURES CONVENTIONNELLES : Faites vos demandes d’homologation en ligne
- Transfert du "Formulaire U1" à Pôle Emploi à compter du 1er décembre 2018
- Horaires d’ouverture et coordonnées
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Travail
- Obtenir un renseignement en droit du travail
- Comment contacter le service renseignement et l’Inspection du travail
- Inspection du travail agricole
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Informations et documents pratiques
- Médaille d’honneur du travail
- Conseiller du Salarié
- Défenseur syndical
- Commerce de détail d’articles d’ameublement, d’équipement et de décoration de la maison
- Demande de dérogation à l’interdiction d’emploi des jeunes de 14 à 16 ans
- Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
- Gestion des vagues de chaleur
DDETSPP Haute-Saône
- L’UD Direccte est devenue la DDETSPP de Haute-Saône
- Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
- Nouveaux horaires pour l’accueil du public à compter du 1er avril 2018
- Où se renseigner ?
- Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)
DDETSPP Territoire de Belfort
- L’apprentissage
- La DDTESPP 90
- Nouveaux horaires pour l’accueil du public à compter du 1er avril 2018
- Renseignements en droit du travail par téléphone