Plan du site

Economie Emploi Formation

• Aide au logement des saisonniers agricoles

• Emploi - Formation
  • Evolution professionnelle : baromètre territorial 2023
  • En Bourgogne-Franche-Comté, les territoires ont de la ressource…emplois et compétences au cœur des dynamiques territoriales !
  • Appel à projet CEJ JR – Vague n°2
  • Cassons les codes : le numérique, des métiers pour toutes avec Itiner’elles
  • Engagement en faveur du développement du lien emploi – logement et de l’accompagnement des mobilités professionnelles
  • Appel à manifestation d’intérêt : Offre de repérage et de remobilisation (O2R)
  • Voyage au pays de l’emploi
  • Insertion professionnelle
    • Tous mobiles pour l’emploi : le site où trouver les aides
    • Lancement de l’appel à projets Fonds d’inclusion dans l’emploi - Initiatives territoriales et mobilités solidaires
    • AAP 2022-2023 Contrat d’engagement jeunes – volet Jeunes en rupture
    • L’appel à projets CEJ jeunes en rupture a été modifié
    • Développer les compétences psychosociales
      • WeCare
      • Les compétences psychosociales
      • L’offre de formation
        • L’offre de formation régionale
      • Feuille de route
        • Une nouvelle feuille de route pour l’insertion des jeunes
      • Les ressources
        • Les documents utiles
    • Insertion par l’activité économique
      • Insertion par le travail : de nouveaux outils et simplifications en faveur des personnes privées durablement d’emploi
      • SEVE Emploi 2025, c’est parti !
  • La formation professionnelle
    • Mon Compte Formation renforce sa sécurité avec FranceConnect+
  • Apprentissage Alternance
    • Recruter en apprentissage, le bon choix pour votre entreprise !
    • Le nouveau guide pour les employeurs et les organismes de formation
    • Nouveau Cerfa du contrat d’apprentissage
    • Apprenti (e) sans contrat
    • Collecte des contributions de formation professionnelle et de la taxe d’apprentissage : les évolutions 2021-2024
    • Précis de l’apprentissage (tout savoir sur l’apprentissage)
    • Solde de la taxe d’apprentissage, campagne 2025
  • La VAE - Les titres professionels
    • La VAE : un nouveau Cerfa pour faire sa demande
    • Qu’est-ce que la Validation des Acquis de l’Experience (VAE) ?
    • Les titres professionnels
      • Vous êtes membre de jury, vous avez droit à une prise en charge financière
      • Qui est concerné par le titre professionnel ?
      • Plus de 250 titres professionnels dans tous les secteurs
      • Nous cherchons des professionnels pour évaluer les épreuves du titre professionnel
  • DEFFINOV
    • Appel à projets DEFFINOV
  • Plan#1jeune1solution
    • Le Contrat d’Engagement Jeune, qu’est-ce que c’est ?
    • Le nouveau service en ligne de mentorat disponible sur 1JEUNE1SOLUTION.GOUV.FR
    • Vous êtes une association et vous avez besoin d’embaucher ?
    • Vous avez 5 minutes ? Trouvez vos aides en quelques clics avec « 1 jeune, 1 solution ».
    • Pour la rentrée 1Jeune1Solution accompagne les jeunes dans leurs projets
• Entreprises
  • 2ème appel à projet « Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs régionaux sur le territoire national
  • La feuille de route GPECT Etat/Région 2022-2027
  • Une plateforme digitale pour faire avancer la culture de l’égalité professionnelle
  • GPS Égalité : la boussole des personnes dirigeantes
  • Les délégués à l’accompagnement des reconversions professionnelles (DARP)
  • Le guide des outils et aides mobilisables pour le recrutement
  • nouvelle phase du programme Territoires d’industrie
  • Sécurisation des parcours professionnels : La DREETS publie un mémento
  • Entreprises en difficultés
    • Le médiateur des entreprises
    • Vos contacts
      • Les commissaires aux Restructurations et à la Prévention des difficultés des entreprises (CRP)
  • Conseils en RH
    • Titres-restaurant : quelles sont vos obligations ?
    • La prestation de conseil en ressources humaines (PCRH)
  • Transitions collectives
    • Transitions collectives : 98 réponses à l’appel à manifestation d’intérêt
    • Le nouveau parcours de formation pour anticiper et accompagner la reconversion des salariés
  • Sous-traitants automobile
    • Force d’intervention mutations automobile (FIMA)
• Économie sociale et solidaire
  • AAP coordination de l’action des facilitateurs de la clause sociale
  • Appel à projets DLA
  • AAP « facilitateurs de la clause sociale »
  • Retour sur la Conférence régionale de l’ESS du 05/11/2024
• Fonds Social Européen
  • Le FSE+ en 7 questions
  • Le FSE en Bourgogne-Franche-Comté - actualités
    • Retrouver toutes les informations du FSE+ sur le site fse.gouv.fr
  • Appel à projets
    • Appel à projets FSE+ "Lutter contre la privation matérielle des plus démunis"
    • Appel à projets FSE+ "Favoriser l’insertion professionnelle des personnes les plus éloignées du marché du travail 2025"
    • Appel à projets "Prévention et lutte contre le décrochage scolaire et sécurisation des parcours en apprentissage et en alternance pour 2025 et 2026"
  • La boîte à outils du porteur de projet
    • La Boîte à outils du porteur de projet FSE+
  • Prévention des fraudes et centralisation des réclamations
    • EOLYS : Plateforme pour déposer une réclamation
• Contrôle de la formation professionnelle
  • Les obligations des dispensateurs de formation professionnelle et par apprentissage
  • Une plateforme téléphonique de proximité
  • Déclaration d’activité des organismes de formation et des CFA
  • Le processus de déclaration d’activité des organismes est dorénavant entièrement dématérialisé
  • La campagne de télédéclaration du Bilan pédagogique et financier 2023 est désormais close…..
  • Bilan pédagogique et financier
    • La campagne de télédéclaration du Bilan pédagogique et financier 2023 est désormais ouverte
• Service économique de l’Etat en région
  • Connaissez-vous le service économique de l’etat en région ?
• Le parrainage
  • Le parrainage
  • Appel à projets relatif au dispositif du parrainage en BOURGOGNE-Franche-Comté
  • Le rôle du parrain
    • Le rôle du parrain
  • Public concerné
    • Les filleuls
  • Les documents de suivi
    • Les documents de suivi
• TS2E Lettre aux entreprises
  • TS2E : la lettre de la DREETS aux entreprises_2025
  • TS2E : la lettre de la DREETS aux entreprises 2024
• Plan France 2030 - PIA 4
  • Le volet régionalisé de France 2030
  • Trois appels d’offres viennent d’être ouverts
  • Vos contacts France 2030/PIA4
    • Référents départementaux France 2030

Cohésion sociale et solidarités

• Liste des candidats admis à la VAE du DEASS du 28 mars 2023
• Logement d’abord : Lancement d’un appel à projets régional

• Egalité et citoyenneté
  • Appel à candidature des CItésLab – Révélateur de Talents
  • L’appel à projets 2025 - « C’est mon patrimoine ! » Bourgogne-Franche-Comté est ouvert
  • Plan VRL
    • Appel à projets 2024-2025 Formation « Valeurs de la République et Laïcité »
• Cohésion sociale
  • Schéma régional d’accueil des demandeurs d’asile et des réfugiés (SRADAR) : de nouvelles modalités d’accueil et de prise en charge
  • Nouveau référentiel d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
  • Le guide « Besoin de répit » pour les aidants
  • Lutte contre la précarité menstruelle
  • Prévention et protection de l’enfance : le développement du recours aux tiers.
  • Accueil Hébergement Insertion
    • Le logement d’abord en images
    • Appel à projet à l’attention des bailleurs sociaux - Fond national d’accompagnement vers et dans le logement
  • DA et Intégration
    • Cartographie de l’offre de formation linguistique
    • Volont’R en Bourgogne-Franche-Comté
    • Appel à manifestation d’intérêt 2021
    • Appel à manifestation d’intérêt Grand programme Volont’R 2023
    • Appel à projets pour l’accueil des réfugiés dans les départements de la Bourgogne-Franche-Comté
  • Personnes vulnérables
    • Séjours vacances adaptées organisées : une plaquette de communication
    • Aide alimentaire
      • Lauréats Appel à projets régional « Mieux manger pour tous »
      • Aide alimentaire : cadre juridique et habilitation
      • Comment réinventer l’économie de l’aide alimentaire ?
    • Protection majeurs
      • Mesures de protection juridique des majeurs
  • Lutte contre la pauvreté
    • Point Conseil budget : renouvellement de 9 labels PCB
    • Lauréats régionaux appel à projets « Fonds d’innovation pour la petite enfance »
    • Animation et stratégie
      • L’animation de la stratégie au long cours
    • Accès à l’emploi - Mobilité solidaire
      • le Gouvernement renforce les solutions de mobilité pour améliorer l’accès à l’emploi
• Formations et certifications sociales et paramédicales
  • Liste des admis aux diplômes sociaux et paramédicaux 2024
  • Vérification de l’authenticité des diplômes
  • Demande d’équivalence de diplôme à la CREFPH
  • Calendrier de la Commission Régionale d’Equivalence de diplôme pour l’accès aux concours de la Fonction Publique Hospitalière Année 2024
  • Les formulaires à télécharger
  • Demande d’attestation pour diplôme perdu
  • Procédure d’équivalence de diplômes pour l’accès aux concours de la Fonction Publique Hospitalière
  • Liste rectificative des candidats admis au DEAES - session de novembre 2024
  • Listes des admis aux diplômes d’état sociaux et paramédicaux 2025
  • Nouvelles procédures - mesures transitoires IBODE
  • Admis aux DE Social
    • DEASS
      • Liste des candidats admis au DEASS - session du 27 mars 2025
      • Liste des candidats admis au DEASS 2024
    • DEAES
      • Liste des admis au DEAES 2024
    • DEIS
      • Liste des admis au DEIS-2024
    • DETISF
      • Liste des candidats admis au DETISF - session de mars 2025
      • Liste des candidats admis au DE TISF 2024
    • DEAF
      • Liste des candidats admis au DEAF 2024
      • Liste des admis au DEAF en 2025
    • CAFERUIS
      • Liste des admis 2024
        • Liste des candidats admis au CAFERUIS -2024
    • 10.DEEJE
      • Liste des admis au DEEJE 2024
  • Admis aux DE Paramédical
    • Admis au diplôme d’état de psychomotricien 2024
    • DEI
      • Liste des candidats admis au DEI 2004
    • DEA
      • Liste des admis au DEA Sessions 2024
      • Liste des candidats admis au DEA - session de juillet 2024
      • Liste des candidats admis au DEA - session de février 2025
    • DEAS
      • Liste des admis au DEAS-Année 2024
      • Liste des candidats admis au DEAS -2025
    • DEAP
      • Liste des candidats admis au DEAP 2024
      • Liste des admis au DEAP 2025
    • DEIP
      • Liste des admis au Diplôme d’état puericultrice - 2024
      • Liste des candidats admis au DEIP - session de janvier 2025
    • DEIA
      • Liste des admis au diplôme d’état d’infirmier anesthésiste 2024
    • DEIBO
      • Liste des admis au IBODE 2024
    • DEERGO
      • Liste des admis au diplôme d’état d’ergothérapeute 2024
    • DEMK
      • Liste des candidats admis au DEMK 2024
      • Liste des candidats admis au DEMK 2025
    • CADSANTE
      • Liste des candidats admis au diplôme de Cadre de santé - session de juin 2024
• Les métiers du social et du paramédical
  • Commission régionale d’équivalence pour l’accès aux concours de la fonction publique hospitalière
  • Les métiers du social et du paramédical
  • Demande d’attestation de conformité à la directive européenne
  • Procédure pour la délivrance du diplôme d’État d’aide-soignant après arrêt formations paramédicales
  • Reconnaissances ressortissants
    • Nouvelle donne pour la reconnaissance des qualifications pro avec le Royaume Uni
    • Dispositif de reconnaissance des diplômes paramédicaux
    • Les conditions d’accès à la profession d’assistant de service social pour les titulaires de diplôme étrangers
• Prévention - Protection de l’enfance
  • Lauréats 1000 premiers jours de l’enfant
  • Retour sur la matinale régionale "pupilles de l’Etat"

Concurrence
Consommation

• FAITES-VOUS DÉPANNER, PAS ARNAQUER !
• Les obligations réglementaires sur les foires et salons
• Préparez les concours avec la Prépa Talents
• Signal conso une application mobile pour signaler une anomalie à la DGCCRF
• Vadémécum à destination des professionnels

• Consommation
  • Contrôle technique automobile : un site internet pour comparer les tarifs
  • Faites-vous dépanner, pas arnaquer
  • La chaîne du froid, comment ne pas la rompre ?
  • Numéros surtaxés, ne tombez pas dans le piège !
  • Que faire en cas de panne sur autoroute ?
  • Un problème de réseau téléphonique, internet, postal ? Alertez l’Arcep !
  • Des fiches pratiques sur les nouveaux circuits de distribution
  • Lunettes et lentilles correctrices Quelle est la règlementation en vigueur ?
  • Rénovation énergétique : faire ses travaux, sans tomber dans le panneau
  • Professionnels, devis obligatoire : comment ça marche ?
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
  • Black Friday : 8 conseils pour acheter en ligne en toute sécurité
• Concurrence
  • Nos missions, vos interlocuteurs
  • Réglementation des ventes au déballage
  • Un guide pour mieux comprendre les règles de concurrence
  • Une enquête de la DGCCRF conduit à sanctionner pénalement à hauteur de 6,6 M€ des pratiques du groupe URGO
  • La commande publique
    • Ententes anticoncurrentielles et administrations publiques
    • La commande publique
    • Vos contacts commande publique
• Métrologie
  • Résultats de la campagne nationale de contrôle des compteurs d’énergie thermique
  • Vous êtes commerçant ou artisan
  • La métrologie légale
    • La métrologie
    • Le service Métrologie de la DREETS est à votre écoute !
  • Les opérations de surveillances
    • Opération de contrôle sur la filière déchets
    • Contrôle des compteurs de liquides installés sur véhicules
    • Action régionale Métrologie 2023 : Le cannabidiol dit CBD
    • Résultats de la campagne nationale de contrôle des compteurs de gaz et d’eau dans l’industrie par les DREETS
• Sécurité des consommateurs
  • Numéros surtaxés, ne tombez pas dans le piège !
  • Rappel Conso : un site pour centraliser tous les rappels de produits dangereux
  • Frais d’auto-écoles : quelle réglementation ?

Travail et relations sociales

• Santé sécurité
  • Accidents du travail et maladies Professionnelles en Bourgogne Franche-Comté : Quels enjeux ?
  • Prévention des risques
    • Formalités d’enregistrement des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP)
    • Traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
    • Prévention des accidents graves et mortels
      • Adhésion à un Service de Prévention et de Santé au Travail : vérifiez l’existence d’un agrément !
      • Prévention des accidents du travail : réalisation d’une campagne de contrôles
      • Sécurité au travail : responsabilité de l’entreprise, vigilance de tous !
      • Nouvelles obligations incombant aux entreprises en matière de déclaration d’accident du travail mortel
      • Le Document Unique : n’oubliez pas de le transmettre à votre service de prévention et de santé au travail !
      • Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels de Bourgogne-Franche-Comté
  • Jeunes travailleurs
    • Déclaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes de 15 à 18 ans en formation professionnelle
    • prévention des accidents du travail pour les jeunes travailleurs
  • Conditions de travail
    • Chaleur et canicule au travail : les précautions à prendre
  • Plan Régional Santé Travail (PRST)
    • Le 4ème Plan Régional de Santé au Travail (PRST 4)
    • Diagnostic territorial préparatoire aux travaux du PRST 4
    • LES OUTILS du Plan Régional Santé au Travail 3
• Inspection du travail
  • Annuaire de l’Inspection du travail
  • L’inspection du travail et ses priorités
  • Droits des travailleurs en France
• Relations du travail
  • Travail dominical
  • Guide Assistants maternels
  • LA SAISINE DU CONSEIL DE PRUD’HOMMES
  • Guide pour le personnel Ambulancier roulant
• Dialogue social
  • Les défenseurs syndicaux de Bourgogne Franche-Comté
  • Le site web espace-odds.fr
  • Demandes de remboursement et d’indemnisation des défenseurs syndicaux
  • La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés
  • Egalité professionnelle
    • Egalité professionnelle : déclarez votre Index avant le 1er mars 2025 !
    • Focus sur l’égalité salariale
    • Résultats de l’Index de l’égalité professionnelle 2025 en Bourgogne-Franche-Comté
  • Election syndicale TPE
    • Les résultats de l’élection syndicale TPE 2024 en Bourgogne-Franche-Comté
  • Comité Social et Economique (CSE)
    • Liste des organismes agréés pour dispenser la formation des membres des CSE
    • Formation économique des membres des CSE
    • Le CSE : vos guides pratiques
    • Dialogue social et prévention des risques professionnels : le CSE, un acteur essentiel !
    • Les vidéos pédagogiques CSE
  • Commission Paritaire Interprofessionnelle
    • Ca bouge à la CPRI de Bourgogne Franche-Comté !
• Secteur agricole
  • Guide pédagogique paritaire
  • Le droit du travail et la protection des travailleurs ne sont pas saisonniers !
  • Conventions collectives locales BFC
    • Les Conventions collectives locales BFC
  • Accords collectifs territoriaux BFC
    • Les accords collectifs territoriaux BFC

Etudes et statistiques

• Conjoncture
  • Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 3ème trimestre 2023
  • Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 2ème trimestre 2024
  • Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 3ème trimestre 2024
  • Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 4ème trimestre 2024
  • Conjoncture régionale
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 1er trimestre 2024
    • Note de conjoncture régionale - mai 2024
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 2ème trimestre 2024
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 3ème trimestre 2024
    • Note de conjoncture régionale - Février 2025
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 4ème trimestre 2024
  • Conjoncture départementale
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 4ème trimestre 2024
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 1er trimestre 2024
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 2ème trimestre 2024
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 3ème trimestre 2024
  • Conjoncture territoriale
    • Fiches Territoires - 4ème trimestre 2024
• Demande d’emploi et chômage
  • Les indicateurs de chômage
  • Emploi, chômage, activité
  • Taux de chômage 2ème trimestre 2024
  • Taux de chômage 3ème trimestre 2024
  • Taux de chômage 4ème trimestre 2024
  • Statistiques des demandeurs d’emploi
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 1er trimestre 2024
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 2ème trimestre 2024
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 3ème trimestre 2024
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 4ème trimestre 2024
• Emploi et dispositifs
  • Intérim
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 1er trimestre 2024
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 2ème trimestre 2024
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 3ème trimestre 2024
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 4ème trimestre 2024
  • Apprentissage et contrat de professionnalisation
    • L’apprentissage en Bourgogne-Franche-Comté entre 2019 et 2022
  • Insertion par l’activité économique IAE
    • Territorialisation de l’IAE grâce à une carte interactive
    • Insertion par l’activité économique - Tableaux de bord 2022
    • Insertion par l’activité économique - Tableaux de bord 2023
• Entreprises
  • Les reprises d’entreprises en Bourgogne-Franche-Comté
  • Activité partielle
    • L’activité partielle en Bourgogne-Franche-Comté entre le 1er mars et le 30 juin 2020
    • L’activité partielle en Bourgogne-Franche-Comté pendant la période de confinement
  • Négociation collective
    • La négociation collective d’entreprise en Bourgogne-Franche-Comté
• Santé au travail
  • Les accidents du travail en Bourgogne-Franche-Comté - Etat des lieux à fin 2015
• Secteurs d’activité
  • La filière automobile amorce le virage vers l’électrique
  • La filière nucléaire en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conjoncture dans la filière automobile – décembre 2024
  • La filière ferroviaire en Bourgogne-Franche-Comté
  • Les principaux métiers de la filière nucléaire en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conjoncture dans la métallurgie – Juin 2024
  • Conjoncture dans la construction – Juin 2024
  • Conjoncture dans l’hébergement-restauration – juin 2024
  • L’industrie agroalimentaire en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conjoncture dans la construction - Décembre 2024
  • Conjoncture dans l’hébergement-restauration - décembre 2024
  • Conjoncture dans la métallurgie – décembre 2024
  • Conjoncture dans l’industrie agroalimentaire – janvier 2025
• Analyses territoriales
  • Portrait des territoires de Bourgogne-Franche-Comté et données JSCS (déc 2018)
  • D’ici 2050, la région pourrait compter 145 000 actifs de moins
• Publics
  • Jeunes
    • Diagnostics Jeunes 2024
  • Seniors
    • Maintien et retour à l’emploi après 50 ans
    • Étude : Les seniors en Bourgogne-Franche-Comté
  • Frontaliers
    • Tableau de bord des Frontaliers 1er trimestre 2024
    • Tableau de bord des Frontaliers 2ème trimestre 2024
    • Tableau de bord des Frontaliers 3ème trimestre 2024
    • Tableau de bord des Frontaliers 4ème trimestre 2024
• Cohésion sociale
  • Les demandes d’hébergement au 115 en 2022 en Bourgogne-Franche-Comté
  • Le Réseau d’observation sociale et sanitaire de Bourgogne-Franche-Comté (ROSS)
  • Publication d’une étude sur la lutte contre la précarité alimentaire en BFC

DDETS Côte d’Or

• Appel à projets Contrat de ville "Quartiers 2030"
• Demande de dérogation à la durée du travail hebdomadaire pour les vendanges

• CONTACTS ET HORAIRES D’OUVERTURE DES SERVICES AU PUBLIC
  • Contacts et horaires d’ouverture des services au public
• ACTUALITES
  • Renseignements en droit du travail : un numero unique
  • Le code du travail numérique est désormais en ligne
  • Arrivée de Mme LÉON Armelle
• TRAVAIL
  • INSPECTION DU TRAVAIL
    • Bilan intermédiaire du plan national de lutte contre le travail illégal
    • INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE
    • Des stages pour vous aider à mettre en place l’index de l’égalité professionnelle
  • SECTION CENTRALE TRAVAIL
    • Conseillers du salarié de Côte d’Or
    • Préparez-vous aux Nouvelles modalités de dépôt et de publicité des accords collectifs
    • Demande d’homologation d’une rupture conventionnelle
    • Dérogation au repos dominical des commerces de détail
    • Rupture conventionnelle individuelle : Une dématérialisation obligatoire
  • SERVICE MAIN D’OEUVRE ETRANGERE DE l’UD 21.
    • Demandes d’autorisation de travail.
    • Démarches pour les étrangers : la demande d’autorisation de travail se fait en ligne
    • Demandes de formulaire européen DP U1 - Travailleurs migrants au sein de l’UE
    • Etudiants étrangers, faîtes désormais votre demande d’autorisation provisoire de travail sur internet.
    • Autorisations de travail : les mesures simplifiées en période de coronavirus
  • CONVENTIONS COLLECTIVES
    • Exploitations forestières de Côte d’Or
    • Convention du 21 novembre 1997 - Exploitation et Entreprises agricoles de Côte d’Or, Nièvre et Yonne
  • L’OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DU DIALOGUE SOCIAL
    • L’Observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation collective en Côte d’Or
  • MUTATIONS ECONOMIQUES
    • Déclaration des licenciements collectifs pour motif économique : Utilisez le portail RUPCO
• EMPLOI
  • Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
  • Emploi de mineurs de moins de 16 ans pendant les congés scolaires
  • POLITIQUES EMPLOI ET INSERTION
    • Vous souhaitez recruter ? Pensez aux emplois francs
    • Une école pour une deuxième chance
    • Plateforme Mobilisation Emploi
    • Dispositifs de Ressources Humaines dans l’ESS
    • Un emploi à pourvoir… Pensez au Parcours Emploi Compétences
    • PLAN « 1 JEUNE, 1 SOLUTION »
    • MEDAILLES DU TRAVAIL.
      • Demande de médaille du travail.
• DOSSIER SPECIAL TRAVAILLEURS SAISONNIERS / VENDANGES
  • Des droits pour toutes les saisons

DDETSPP Doubs

• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté

• Actualités
  • Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)
  • DÉMÉNAGEMENT DE LA DDETSPP DU DOUBS (ex UD Direccte)
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
• Travail
  • Le conseiller du salarié
  • Dérogation pour le travail du dimanche
  • Ruptures conventionnelles individuelles : Obligation de dématérialisation
  • L’observatoire du dialogue social (ODDS) du Doubs
  • Egalité Professionnelle, n’oubliez pas de déclarer votre index avant le 1er mars 2025
• Emploi
  • #FranceRelance - C’est le moment de recruter des jeunes dans votre entreprise !
  • Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure

DDETSPP Jura

• Appels à manifestation d’intérêt 2023_Secteurs IAE et ESS
• DEFENSEURS SYNDICAUX
• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
• Licenciements économiques : comment informer l’administration
• Organisation des services de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP 39)

• Contacts et horaires d’ouverture des services au public
  • Où se renseigner ?
  • DDETSPP du Jura
  • Organigramme
  • Renseignements en droit du travail : un numero unique
• ACTUALITES
  • LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT)
  • Nouvelles règles pour les congés payés et les arrêts de travail
  • Prévention des accidents du travail : une campagne nationale de l’inspection du travail en 2024
  • TOUT SAVOIR SUR L’APPRENTISSAGE !
• EMPLOI
  • #FranceRelance - C’est le moment de recruter des jeunes dans votre entreprise !
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    • L’insertion par l’activité économique dans le Jura
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  • Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail
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    • le Dossier de rupture conventionnelle est à transmettre à la DDETS-PP par voie dématérialisée
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    • LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE
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    • Des mesures d’accompagnement pour vous aider à mettre en place l’index de l’égalité professionnelle
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    • Bientôt le 1er mars : pensez à votre index égalité !
    • Campagne équipements de travail mobiles et de levage
    • Embauche d’un mineur de moins de 16 ans pour des travaux légers pendant les vacances scolaires
    • Accueil des jeunes en entreprises
  • Observatoire Départemental du Dialogue Social
    • Observatoire Départemental du Dialogue Social (ODDS) du Jura

DDETSPP Nièvre

• Vos droits et démarches en matière de consommation
• Connaître les facteurs de risques routiers pour prévenir les accidents
• Invitation à un temps d’échange le 17 octobre prochain
• L’Unité départementale de la Nièvre
• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
• Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
• MÉDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL (MHT)
• mise en place de l’Index de l’égalité professionnelle
• Nouveaux horaires pour l’accueil du public à compter du 1er avril 2018
• Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)
• Renseignements en droit du travail : un numero unique
• Tansitions collectives : le nouveau parcours de formation pour anticiper et accompagner la reconversion des salariés
• Une recrudescence inquiétante et totalement inédite des accidents graves et mortels

• Nos services
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• Le renseignement du public.
  • Renseignements en droit du travail par téléphone uniquement le matin
  • Documents pratiques.
    • Les conseillers du salarié.
• Observatoire du dialogue social
  • Le dialogue social : un atout pour ma petite entreprise

DDETS Saône et Loire

• Vos droits et démarches en matière de consommation
• Arrêtés autorisant les commerces de détail du département de Saône-et-Loire à déroger à l’obligation de repos dominical
• L’unité départementale de Saône et Loire
• Renseignements en droit du travail : à compter du 1er avril, prenez rendez-vous en ligne !
• RUPTURES CONVENTIONNELLES : Faites vos demandes d’homologation en ligne
• Transfert du "Formulaire U1" à Pôle Emploi à compter du 1er décembre 2018

• Horaires d’ouverture et coordonnées
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  • Obtenir un renseignement en droit du travail
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    • Convention collective des exploitants agricoles de Saône et Loire
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      • Employer des vendangeurs pour la saison 2018
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  • Informations et documents pratiques
    • Médaille d’honneur du travail
    • Conseiller du Salarié
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    • Commerce de détail d’articles d’ameublement, d’équipement et de décoration de la maison
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    • Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
    • Gestion des vagues de chaleur

DDETSPP Haute-Saône

• L’UD Direccte est devenue la DDETSPP de Haute-Saône
• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
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• Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)

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DDETSPP Territoire de Belfort

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DDETSPP Yonne

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• 1er avril : votre DIRECCTE devient DREETS

La DREETS

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• Une question en Droit du travail un réflexe : la DDETS-PP

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