Plan du site

Economie Emploi Formation

• Aide au logement des saisonniers agricoles
• France relance : 1 an après le lancement, résultats et état des lieux du déploiement
• France relance : Brochures en 3 volets pour illustrer 18 mois de déploiement en région Bourgogne-Franche-Comté

• Emploi - Formation
  • Evolution professionnelle : baromètre territorial 2023
  • En Bourgogne-Franche-Comté, les territoires ont de la ressource…emplois et compétences au cœur des dynamiques territoriales !
  • Réduire les tensions de recrutement : un nouveau plan
  • Appel à projet CEJ JR – Vague n°2
  • Cassons les codes : le numérique, des métiers pour toutes avec Itiner’elles
  • Engagement en faveur du développement du lien emploi – logement et de l’accompagnement des mobilités professionnelles
  • Appel à manifestation d’intérêt : Offre de repérage et de remobilisation (O2R)
  • Insertion professionnelle
    • Tous mobiles pour l’emploi : le site où trouver les aides
    • Lancement de l’appel à projets Fonds d’inclusion dans l’emploi - Initiatives territoriales et mobilités solidaires
    • AAP 2022-2023 Contrat d’engagement jeunes – volet Jeunes en rupture
    • L’appel à projets CEJ jeunes en rupture a été modifié
    • Inclusion
      • 162,5 millions d’euros en 2021 pour financer des projets innovants et créateurs d’emplois par un AAP
      • Lancement de l’appel à projets « Inclusion par le travail indépendant des personnes en difficulté d’accès à l’emploi »
    • Insertion par l’activité économique
      • Insertion par le travail : de nouveaux outils et simplifications en faveur des personnes privées durablement d’emploi
      • SEVE Emploi 2025, c’est parti !
  • La formation professionnelle
    • Mon Compte Formation renforce sa sécurité avec FranceConnect+
    • Formation, je passe à l’action
  • Apprentissage Alternance
    • Recruter en apprentissage, le bon choix pour votre entreprise !
    • Le nouveau guide pour les employeurs et les organismes de formation
    • Nouveau Cerfa du contrat d’apprentissage
    • Apprenti (e) sans contrat
    • Collecte des contributions de formation professionnelle et de la taxe d’apprentissage : les évolutions 2021-2024
    • Précis de l’apprentissage (tout savoir sur l’apprentissage)
    • Aide à l’alternance 2023 : quels changements ?
    • Solde de la taxe d’apprentissage, campagne 2025
    • Les aides
      • Aide exceptionnelle aux employeurs de contrats de professionnalisation
      • Aide exceptionnelle aux employeurs d’apprentis
      • Une aide de 6000 € pour les contrats conclus en 2023
  • La VAE - Les titres professionels
    • La VAE : un nouveau Cerfa pour faire sa demande
    • Qu’est-ce que la Validation des Acquis de l’Experience (VAE) ?
    • Les titres professionnels
      • Vous êtes membre de jury, vous avez droit à une prise en charge financière
      • Qui est concerné par le titre professionnel ?
      • Plus de 250 titres professionnels dans tous les secteurs
      • Nous cherchons des professionnels pour évaluer les épreuves du titre professionnel
  • DEFFINOV
    • Appel à projets DEFFINOV
  • Plan#1jeune1solution
    • Le Contrat d’Engagement Jeune, qu’est-ce que c’est ?
    • Le nouveau service en ligne de mentorat disponible sur 1JEUNE1SOLUTION.GOUV.FR
    • Vous êtes une association et vous avez besoin d’embaucher ?
    • Vous avez 5 minutes ? Trouvez vos aides en quelques clics avec « 1 jeune, 1 solution ».
    • Pour la rentrée 1Jeune1Solution accompagne les jeunes dans leurs projets
• Entreprises
  • 2ème appel à projet « Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs régionaux sur le territoire national
  • Salon du Fabriqué en France : lancement de l’appel à candidatures
  • La feuille de route GPECT Etat/Région 2022-2027
  • Les délégués à l’accompagnement des reconversions professionnelles (DARP)
  • Le guide des outils et aides mobilisables pour le recrutement
  • Ouverture des labelisations nouvelles entreprises industrielles
  • nouvelle phase du programme Territoires d’industrie
  • Entreprises en difficultés
    • Le médiateur des entreprises
    • Vos contacts
      • Les commissaires aux Restructurations et à la Prévention des difficultés des entreprises (CRP)
  • Conseils en RH
    • Titres-restaurant : quelles sont vos obligations ?
    • La prestation de conseil en ressources humaines (PCRH)
  • Transitions collectives
    • Transitions collectives : 98 réponses à l’appel à manifestation d’intérêt
    • Le nouveau parcours de formation pour anticiper et accompagner la reconversion des salariés
  • Sous-traitants automobile
    • Force d’intervention mutations automobile (FIMA)
• Économie sociale et solidaire
  • AAP coordination de l’action des facilitateurs de la clause sociale
  • Appel à projets DLA
  • Rallynov fête ses 10 ans
  • RALLY’NOV édition 2023
  • AAP « facilitateurs de la clause sociale »
• Plan Régional Investissement Compétences
  • Appel à projets : "Soutien aux démarches prospectives compétences" à destination des branches professionnelles
• Fonds Social Européen
  • Le FSE+ en 7 questions
  • Le FSE en Bourgogne-Franche-Comté - actualités
    • Le FSE en Bourgogne-Franche-Comté
    • Validation du Programme National FSE+
    • Lancement des nouveaux programmes européens en région
    • Le FSE après 2021
  • Appel à projets
    • 2 nouveaux appels à projets FSE+ Priorités 1 et 4 sont ouverts !
    • Fonds social européen : Appel à projets régional 2020-2021 - Volet Bourgogne
    • FSE : Actualisation des appels à projets 2020
    • FSE+ 2021-2027 : Nouveaux appels à projets
    • Appel à projets « Qualité de vie et santé au travail »
    • Appel à projets : Repérage et accompagnement des jeunes NEET
    • Fonds social européen : Appels à projets régionaux 2020-2021- Volet Franche-Comté
    • Appel à projets « Prévention et lutte contre le décrochage scolaire 2023-2026 »
    • FSE+ 2021-2027 : Publication des premiers appels à projet
    • Nouveaux appels à projets FSE+ - Priorité 1 !
    • Appel à projets « Favoriser la mobilité européenne à des fins d’apprentissage pour tous »
    • Prolongation AAP « Prévention et lutte contre le décrochage scolaire 2023-2026 »
    • Appel a projet PREVENTION DU DECROCHAGE SCOLAIRE
    • Appel à projets « Insertion sociale et professionnelle des jeunes 2023-2026 »
    • Appel à projets « Soutien aux démarches d’anticipation et d’accompagnement des mutations économiques »
    • Prolongation des appels à projets Priorités 3 et 4 FSE+
  • La boîte à outils du porteur de projet
    • La Boîte à outils du porteur de projet FSE+ : les documents à télécharger
  • Programmation 2014-2020
    • Les règles de l’utilisation de financements
    • Obligations de publicité et d’information du Fonds social européen 2014-2020
    • Ma démarche FSE
    • Où joindre les pièces justificatives dans Ma Démarche FSE ?
  • Prévention des fraudes et centralisation des réclamations
    • Prévenir la fraude avec la plateforme Elios
    • Centraliser les réclamations aux services gestionnaires avec la plateforme Eolys
• Contrôle de la formation professionnelle
  • Les obligations des dispensateurs de formation professionnelle et par apprentissage
  • CPF : lancement d’un espace pour les organismes de formation
  • Une plateforme téléphonique de proximité
  • Organismes de formation : attention à la circulation de faux documents officiels
  • Déclaration d’activité des organismes de formation et des CFA
  • Le processus de déclaration d’activité des organismes est dorénavant entièrement dématérialisé
  • La campagne de télédéclaration du Bilan pédagogique et financier 2023 est désormais close…..
  • Bilan pédagogique et financier
    • La campagne de télédéclaration du Bilan pédagogique et financier 2023 est désormais ouverte
• Service économique de l’Etat en région
  • Connaissez-vous le service économique de l’etat en région ?
  • La DREETS recherche un.e commissaire aux restructurations et prévention des entreprises en difficulté
• Le parrainage
  • Quinzaine du parrainage vers l’emploi : (re) découvrez le dispositif !
  • Organisation d’ateliers de réflexion et d’échanges
  • Le parrainage
  • Appel à projets relatif au dispositif du parrainage en BOURGOGNE-Franche-Comté
  • Le rôle du parrain
    • Le rôle du parrain
  • Public concerné
    • Les filleuls
  • Les documents de suivi
    • Les documents de suivi
• TS2E Lettre aux entreprises
  • TS2E : la lettre de la Dreets aux entreprises 2023
  • TS2E : la lettre de la DREETS aux entreprises 2024
• Crise ukrainienne
  • Premier comité régional de suivi des effets socio-économiques de la crise ukrainienne
  • Votre entreprise est impactée par la guerre en Ukraine ? »
  • Les mesures de soutien au transport routier
• Plan France 2030 - PIA 4
  • France 2030/PIA 4 : quelles aides pour des projets innovants dans ma collectivité ?
  • France 2030 et PIA 4 : la liste de tous les AAP et AMI en cours
  • Le volet régionalisé de France 2030
  • Trois appels d’offres viennent d’être ouverts
  • Vos contacts France 2030/PIA4
    • Référents départementaux France 2030

Cohésion sociale et solidarités

• Liste des candidats admis à la VAE du DEASS du 28 mars 2023
• Logement d’abord : Lancement d’un appel à projets régional

• Egalité et citoyenneté
  • Appel à candidature des CItésLab – Révélateur de Talents
  • L’appel à projets 2024 en Bourgogne-Franche-Comté est ouvert !
  • L’appel à projets 2023 en Bourgogne-Franche-Comté est ouvert !
  • Animation territoriale PV
    • Parrainage vers l’emploi - Appel à projets 2021
  • Prévention et lutte contre les discriminations
    • Discriminations en QPV : comprendre, identifier … et agir !
    • Les fabriques citoyennes
      • Les projets antérieurs
  • Plan VRL
    • Appel à projets 2024-2025 Formation « Valeurs de la République et Laïcité »
    • Le guide du mieux vivre ensemble le fait religieux dans le sport
• Cohésion sociale
  • Schéma régional d’accueil des demandeurs d’asile et des réfugiés (SRADAR) : de nouvelles modalités d’accueil et de prise en charge
  • Un atlas cartographique de la cohésion sociale
  • Nouveau référentiel d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
  • Étude sur la pauvreté dans les territoires de Bourgogne - Franche-Comté (2016)
  • Suivi du Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale (PPPIS) : dossier thématique - mars 2017
  • Un atlas cartographique de la cohésion sociale
  • Un partenariat avec l’Insee pour objectiver le cumul des difficultés des familles monoparentales
  • Le guide « Besoin de répit » pour les aidants
  • Lutte contre la précarité menstruelle
  • Prévention et protection de l’enfance : le développement du recours aux tiers.
  • Covid 19
    • Covid-19 : des ressources propres aux établissements sociaux
  • Accueil Hébergement Insertion
    • Le logement d’abord en images
    • Plan quinquennal pour le logement d’abord et la lutte contre le sans-abrisme 2018-2022
    • Une journée de mobilisation pour le « Logement d’abord »
    • Appel à projet à l’attention des bailleurs sociaux - Fond national d’accompagnement vers et dans le logement
  • DA et Intégration
    • Appel à projets pour l’accueil des réfugiés retenues dans le cadre du programme de réinstallation en 2023
    • APPEL À PROJETS 2021 - projets structurants pour l’intégration des réfugiés
    • Cartographie de l’offre de formation linguistique
    • L’intégration des réfugiés : appel à projet local pour les bénéficiaires d’une protection internationale
    • Volont’R en Bourgogne-Franche-Comté
    • Appel à manifestation d’intérêt 2021 - Grand programme Volont’R
    • Appel à manifestation d’intérêt 2021
    • Appel à manifestation d’intérêt Grand programme Volont’R 2023
  • Personnes vulnérables
    • Séjours vacances adaptées organisées : une plaquette de communication
    • Aide alimentaire
      • Aide alimentaire : campagne d’habilitation régionale 2024
      • Appel à projets régional « Mieux manger pour tous »
      • La réglementation relative à la distribution de l’aide alimentaire
      • Publication d’une étude sur la lutte contre la précarité alimentaire en BFC
      • Lauréats Appel à projets régional « Mieux manger pour tous »
    • Protection majeurs
      • Mesures de protection juridique des majeurs
  • Lutte contre la pauvreté
    • Les résultats de l’appel à projet « plan de soutien aux associations de lutte contre la pauvreté
    • Alliances locales des solidarités
    • Appel à projets régional « Alliances locales pour les solidarités 2023
    • Les lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « Lutte contre la précarité alimentaire des étudiants »
    • Les résultats de l’appel à projet 2022 « enveloppe régionale marge de manœuvre territoriale /prévention et lutte contre la pauvreté »
    • Appel à projets plan de relance : associations de lutte contre la pauvreté
    • Associations de lutte contre la pauvreté : les 27 projets financés en Bourgogne-Franche-Comté
    • Lauréats appel à projets régional « Alliances locales pour solidarités 2023 »
    • Point Conseil budget : renouvellement de 9 labels PCB
    • Point Conseil budget : renouvellement des 19 premiers labels PCB
    • Lauréats régionaux appel à projets « Fonds d’innovation pour la petite enfance »
    • Lutte contre la précarité menstruelle
    • Cadre général et enjeux
      • la nouvelle stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté
    • Animation et stratégie
      • L’animation de la stratégie au long cours
    • Accès à l’emploi - Mobilité solidaire
      • le Gouvernement renforce les solutions de mobilité pour améliorer l’accès à l’emploi
      • Lutte contre la pauvreté par l’accès à l’emploi
• Formations et certifications sociales et paramédicales
  • Liste des admis aux diplômes sociaux et paramédicaux 2024
  • Demande de certificat de conformité
  • Demande d’équivalence de diplôme à la CREFPH
  • Calendrier de la Commission Régionale d’Equivalence de diplôme pour l’accès aux concours de la Fonction Publique Hospitalière Année 2024
  • Listes des admis aux diplômes d’Etat sociaux et paramédicaux
  • Les formulaires à télécharger
  • Demande d’attestation pour diplôme perdu, demande de l’employeur, mention erronée
  • Procédure d’équivalence de diplômes pour l’accès aux concours de la Fonction Publique Hospitalière
  • Admis aux DE Social
    • DEASS
      • Liste des Admis DEASS 2022
      • Liste des admins au diplôme d’état d’assistant de service social (DEASS)
      • Liste des candidats admis au DEASS -2023
      • Liste des candidats admis au DEASS - session de juillet 2024
      • Liste des candidats admis au DEASS - session d’octobre 2024
    • DEAES
      • Les admis au diplôme d’accompagnant éducatif et social
      • Liste des candidats admis au DEAES 2023
      • Les admis au diplôme d’accompagnant éducatif et social 2022
      • Liste des candidats admis au DEAES - 12 décembre 2022
      • Liste des candidats admis au DEAES - session de novembre 2022
      • Liste des admis au DEAES 2024
    • DEAMP
      • Liste des admis au diplôme d’état d’aide médico-psychologique (DEAMP)
    • DEIS
      • Liste des admis au DEIS
      • Liste des admis 2022 au DE Ingénierie Sociale
      • Liste des admis au DEIS-2024
      • Liste des admis 2023 au Diplôme d’etat d’ingénierie sociale
    • DETISF
      • 2022-Liste des admis Diplôme d’État de Technicien de l’Intervention Sociale et Familiale
      • Liste des candidats admis au DE TISF -2023
      • liste des candidates admises au jury du Diplôme d’État de Technicien de l’Intervention Sociale et Familiale
      • Liste des candidats admis au DETISF - session de mai 2024
      • Liste des candidats admis au DE TISF - session de juin 2024
      • Liste des candidats admis au DETISF - session...
    • DEAF
      • Liste des candidats admis au DEAF 2024
      • Liste des admis au DEAF
      • Diplôme d’Etat d’assistant familial - Listes des admis 2022
      • Liste des admis au diplôme d’Etat assistant familial 2023
    • DEAVS
      • DEAVS
      • la liste des admis de la VAE du Diplôme d’État d’Auxiliaire de Vie Sociale
      • Liste des admis au diplôme d Etat DEAVS 2022
    • DEMF
      • Diplôme d’Etat du médiateur familial
      • Liste des candidats admis au DEMF -2023
    • CAFERUIS
      • Liste des admis Caferuis VAE 2023
      • Liste des candidats admis au CAFERUIS - session du 16 mai 2024
      • Liste des candidats admis au CAFERUIS - session du 4 décembre 2023 - Ancien référentiel
      • Liste des candidats admis au CAFERUIS
      • Liste des admis au certificat CAFERUIS 2022
      • Liste des candidats admis au CAFERUIS - novembre 2022
      • Liste des admis au certificat d’aptitude ERUIS
      • Liste des admis 2024
        • Liste des candidats admis au CAFERUIS - session d’octobre 2024
    • 10.DEEJE
      • Les admis au diplôme d’éducateur de jeunes enfants 2022
      • Liste des candidats admis au DEEJE -2023
      • Liste des candidats admis au DEEJE - session novembre 2022
      • Liste des admis au DEEJE 2024
  • Admis aux DE Paramédical
    • Diplôme d’Etat d’ambulancier
    • Diplôme d’Etat d’ergothérapeute
    • Diplôme d’Etat d’infirmier(ère)
    • Diplôme d’Etat d’infirmier(ère) anesthésiste
    • Diplôme d’Etat d’infirmier(ère) de bloc opératoire
    • Diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute
    • Admis au diplôme d’état de psychomotricien 2024
    • Liste des admis Diplôme Infirmier anesthésiste
    • Liste des admis CAFERUIS - Certificat d’Aptitude aux Fonctions d’Encadrement et de Responsable d’Unité d’Intervention Sociale
    • Diplôme d’Etat de Puéricultrice
    • DEI
      • Liste des candidats admis au DEI - session de juillet 2023
      • Liste des admis 2022 au diplôme d’état d’infirmier
      • Liste des admis au diplome d’etat d’infirmier
      • Liste des admis Diplôme d’état d’infirmier 2023
      • Liste des candidats admis au DEI 2004
    • DEA
      • Liste des admis au DEA 2023
      • Liste des admis au diplôme d’état d’ambulancier
      • Liste des admis au DEA Sessions 2024
      • Liste des candidats au DEA du 16 décembre 2022
      • Liste des candidats admis au DEA - session de juillet 2024
    • DEAS
      • Diplôme d’Etat d’aide soignant- Sessions 2020
      • Liste des admis au DEAS-Année 2024
      • Liste des admises VAE au diplôme d’etat d’aide-soignant
      • Liste des candidats admis au DE AS - session juillet 2022
      • Liste des admis au diplome d’État d’Aide-Soignant 2021
      • Liste des candidats admis au DEAS - session de septembre 2024
      • Liste des candidats admis au DE AS - session juillet 2022 - complément
      • Liste des admis au diplome d’État d’Aide-Soignant 2022
      • Liste des admis au DEAS 2023
      • Liste des candidats admis au DEAS - session de juin 2024
      • Liste des candidats admis au DEAS - session de juillet 2024
      • Liste des candidats admis au DEAS - session d’octobre 2024
    • DEAP
      • 2022 - Les admis au diplôme d’État d’auxiliaire de puériculture
      • Liste des admis au Diplôme d’Etat d’Auxiliaire de Puériculture (DEAP) - 2023
      • Liste des candidats admis au DAP - session de juin 2023 - annule et remplace la précédente liste
      • Les admis au diplôme d’État d’auxiliaire de puériculture
      • Liste des candidats admis au DEAP 2024
      • Nouvel article N° 19599
    • DEIP
      • Diplôme d’Etat d’infirmière puéricultrice
      • Liste des candidats admis au DEIP de septembre 2022
      • Liste des candidats admis au DEIP - sessions 2023
      • Liste des admis au Diplôme d’état puericultrice - 2024
      • Liste des candidats admis au DE Puéricultrice - session de septembre 2024
      • Liste des candidats admis au DEIP - session d’octobre 2024
    • DEIA
      • Liste des admis au diplôme d’état d’infirmier anesthésiste 2024
    • DEIBO
      • Liste des candidats admis au diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire
      • Liste des admis au DE Infirmier de Bloc Opératoire 2022
      • Liste des admis au DE Infirmier de Bloc Opératoire 2023
      • Liste des admis au IBODE 2024
    • DEERGO
      • Listes des admis au diplôme d’etat d’ergothérapeute
      • Liste des admis diplôme ergothérapeute 2022
      • Liste des admis au diplôme d’état d’ergothérapeute 2023
      • Liste des admis au diplôme d’état d’ergothérapeute 2024
    • DEMK
      • Liste des candidats admis au jury du DEMK du 15 novembre 2022
      • Listes des admis au diplôme d’etat de Masseur-Kinésithérapeute 2022
      • Listes des admis au diplôme d’etat de MASSEUR-KINESITHERAPEUTE
      • Liste des candidats admis au DEMK 2024
      • Liste des candidats admis au DEMK 2023
    • CADSANTE
      • Liste des admis au diplôme Cadre de santé 2022
      • Liste des admis au diplôme de cadre de santé
      • Liste des candidats admis au DCDS 2023
      • Liste des candidats admis au diplôme de Cadre de santé - session de juin 2024
• Les métiers du social et du paramédical
  • Commission régionale d’équivalence pour l’accès aux concours de la fonction publique hospitalière
  • Les métiers du social et du paramédical
  • Informations relatives aux conditions de réalisation des actes en bloc opératoire par les IDE
  • Reconnaissances ressortissants
    • Nouvelle donne pour la reconnaissance des qualifications pro avec le Royaume Uni
    • New deal for the recognition of professional qualifications and the permission to practise a regulated profession
    • Dispositif de reconnaissance des diplômes paramédicaux
    • Les conditions d’accès à la profession d’assistant de service social pour les titulaires de diplôme étrangers
• Petite enfance
  • Lauréats 1000 premiers jours de l’enfant
  • Lauréats AAP 2022 1000 premiers jours de l’enfant
  • Appel à projet 1 000 premiers jours
• Demande attestation perte diplôme
  • Vous avez perdu votre diplôme ?

Concurrence
Consommation

• FAITES-VOUS DÉPANNER, PAS ARNAQUER !
• Guide du vendeur e-commerce
• Les obligations réglementaires sur les foires et salons
• Préparez les concours avec la Prépa Talents
• Signal conso une application mobile pour signaler une anomalie à la DGCCRF
• Vadémécum à destination des professionnels
• Vadémécum à destination des professionnels

• Consommation
  • Contrôle technique automobile : un site internet pour comparer les tarifs
  • Faites-vous dépanner, pas arnaquer
  • La chaîne du froid, comment ne pas la rompre ?
  • Numéros surtaxés, ne tombez pas dans le piège !
  • Que faire en cas de panne sur autoroute ?
  • Un problème de réseau téléphonique, internet, postal ? Alertez l’Arcep !
  • Des fiches pratiques sur les nouveaux circuits de distribution
  • Lunettes et lentilles correctrices Quelle est la règlementation en vigueur ?
  • Rénovation énergétique : faire ses travaux, sans tomber dans le panneau
  • Professionnels, devis obligatoire : comment ça marche ?
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
  • Black Friday : 8 conseils pour acheter en ligne en toute sécurité
• Concurrence
  • Nos missions, vos interlocuteurs
  • Naissance d’un nouveau marché de transport de voyageurs
  • Réglementation des ventes au déballage
  • Un guide pour mieux comprendre les règles de concurrence
  • Une enquête de la DGCCRF conduit à sanctionner pénalement à hauteur de 6,6 M€ des pratiques du groupe URGO
  • La commande publique
    • Ententes anticoncurrentielles et administrations publiques
    • La commande publique
    • Vos contacts commande publique
• Métrologie
  • Résultats de la campagne nationale de contrôle des compteurs d’énergie thermique
  • Visite du nouveau sous-directeur en charge de la métrologie légale à la DGE
  • Vous êtes commerçant ou artisan
  • La métrologie légale
    • La métrologie
    • Le service Métrologie de la DREETS est à votre écoute !
  • Les opérations de surveillances
    • opérations de contrôles réglementaires dans les stations-services
    • Opération de contrôle sur la filière déchets
    • Contrôle des compteurs de liquides installés sur véhicules
    • Action régionale Métrologie 2023 : Le cannabidiol dit CBD
• Sécurité des consommateurs
  • Les huiles essentielles oui mais utilisées à bon escient !
  • Cordons de stores et de rideaux : attention aux risques de strangulation pour les jeunes enfants !
  • Numéros surtaxés, ne tombez pas dans le piège !
  • Rappel Conso : un site pour centraliser tous les rappels de produits dangereux
  • Frais d’auto-écoles : quelle réglementation ?
  • Substances chimiques dans les couches pour bébés : les engagements des professionnels sont globalement respectés
  • Vous vous apprêtez à partir à la montagne ?
  • Arnaques liées au Coronavirus
  • Les enquêtes relatives à la contamination des denrées alimentaires végétales
• Amendes administratives
  • Décision d’amende à l’encontre de la société PATISSERIE THIEBAUD TRAITEUR- Métrologie Légale

Travail et relations sociales

• Démarches pour les étrangers : la demande d’autorisation de travail se fait en ligne
• Le Système d’Inspection du travail
• Réunion des référents du dispositif local d’accompagnement

• Santé sécurité
  • Evolutions réglementaires en matière de gestion du risque lié au radon
  • Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail
  • Accidents du travail et maladies Professionnelles en Bourgogne Franche-Comté : Quels enjeux ?
  • Lancement du dispositif ESPER pour la prévention des conduites addictives et la promotion de la santé en milieu de travail
  • Les services de prévention et de santé au travail interentreprises agréés en BFC
  • Amiante
    • AMIANTE : Un guide destiné aux donneurs d’ordre
    • Actualité reperage amiante : un nouveau décret paru le 22 07 2021
    • Réduire les risques d’exposition à l’amiante dans les interventions de la sous-section 4
    • Repérage avant travaux de l’amiante dans les immeubles bâtis
    • Travaux de retrait d’amiante
  • Prévention des risques
    • Formalités d’enregistrement des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP)
    • Guide pratique de prévention du risque radon
    • Cordistes : la DGT et l’OPPBTP rappellent les règles de prévention et formulent des recommandations pour une pratique plus sûre
    • AuTravail un accident ca s’évite
    • Certificat d’aptitude à l’hyperbarie :
    • Accidents du travail : un nouveau kit de communication en 9 langues
    • Campagne de contrôle des équipements de travail mobiles et de levage
    • Traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
    • Prévention des accidents graves et mortels
      • Adhésion à un Service de Prévention et de Santé au Travail : vérifiez l’existence d’un agrément !
      • Prévention des accidents du travail : lancement d’une campagne de contrôles
      • Sécurité au travail : responsabilité de l’entreprise, vigilance de tous !
      • Nouvelles obligations incombant aux entreprises en matière de déclaration d’accident du travail mortel
      • Prévention des accidents graves et mortels
      • Le Document Unique : n’oubliez pas de le transmettre à votre service de prévention et de santé au travail !
      • Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels de Bourgogne-Franche-Comté
  • Jeunes travailleurs
    • Déclaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes de 15 à 18 ans en formation professionnelle
    • prévention des accidents du travail pour les jeunes travailleurs
  • Conditions de travail
    • Chaleur et canicule au travail : les précautions à prendre
    • Une lettre d’information sur les nanoparticules
  • Plan Régional Santé Travail (PRST)
    • Le 4ème Plan Régional de Santé au Travail (PRST 4)
    • Plan Santé au Travail 2021-2025
    • Diagnostic territorial préparatoire aux travaux du PRST 4
    • PRST4 : l’Intérim Tour de Bourgogne-Franche-Comté
    • PRST 3
      • Le PRST3 Bourgogne-Franche-Comté
      • LES OUTILS du Plan Régional Santé au Travail 3
• Inspection du travail
  • Campagnes 2023 sur le temps partiel
  • Priorités de l’inspection du travail
  • Vos interlocuteurs
    • Annuaire de l’Inspection du travail
• Travail illégal
  • Renforcement du contrôle du travail détaché
  • Les missions de l’unité de contrôle
    • La lutte contre le travail illégal
• Relations du travail
  • Vous êtes assistant maternel ou salarié du...
  • Informations en droit du travail
    • Travail dominical
    • Guide Assistants maternels
    • LA SAISINE DU CONSEIL DE PRUD’HOMMES
    • Guide pour le personnel Ambulancier roulant
    • Rappels des règles de Droit du Travail pour les événements Jeux Olympiques et Paralympiques
• Dialogue social
  • Les défenseurs syndicaux de Bourgogne Franche-Comté
  • LE DEFENSEUR DES DROITS
  • Télé-RC – Télétransmission des RC individuelles
  • Sur quoi et avec qui négocier dans votre entreprise
  • Renforcement du dialogue social 3 nouveaux questions réponses
  • Lancement du site web espace-odds.fr
  • Demandes de remboursement et d’indemnisation des défenseurs syndicaux
  • Négociation collective
    • La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés
  • Accords collectifs départementaux et régionaux
    • Agriculture
      • Guide pédagogique paritaire
      • Coopératives fruitières
        • Convention collective des coopératives fruitières du 01, 25 et 39
      • Exploitations agricoles
        • Convention collective de Côte d’Or, Nièvre et Yonne
        • Convention collective de Saone et Loire
        • Convention collective de Franche-Comté
      • Horticulture - Pépinières - Maraichage
        • Convention collective Horticulture, Pépinières, Maraîchage de Franche-Comté
      • Scieries agricoles
        • Convention collective des scieries agricoles de Franche-Comté
      • Exploitations forestières
        • Convention collective de la Nièvre
        • Convention collective de la Côte d’Or
        • Convention collective interdépartementale de Franche-Comté
    • Métallurgie
      • Métallurgie - DOUBS
      • Métallurgie - COTE D’OR
      • Métallurgie - JURA
      • Métallurgie - NIEVRE
      • Métallurgie - YONNE
      • Métallurgie - BELFORT MONTBELIARD
      • Métallurgie - SAONE ET LOIRE
  • Elections professionnelles
    • Les résultats des elections TPE pour la région bourgogne-Franche-Comté
    • Election syndicale TPE 2024 : un site internet pour vous informer
  • Egalité professionnelle
    • Economie sociale et solidaire : Olivia Grégoire s’engage pour la parité
    • Égalité professionnelle : passez à l’action !
    • Le contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle
    • Guide égalité femmes-hommes : Mon entreprise s’engage.
    • Un guide pratique pour lancer sa démarche égalité femmes-hommes
    • Guide | Egalité femmes-hommes. Mon entreprise s’engage
    • Pour une reprise de l’activité avec les femmes et les hommes
    • Bientôt le 1er mars : pensez à votre index égalité !
    • Index de l’égalité professionnelle
      • Index 2021 de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : une bonne progression malgré la crise.
      • Index de l’égalité professionnelle : calcul et questions/réponses
  • Election syndicale TPE
    • Salariés des TPE et des particuliers employeurs : découvrez la nouvelle plateforme de l’élection syndicale TPE 2024
    • Cette année, les salariés des TPE et les employés à domicile votent pour choisir le syndicat qui les représentera
  • Comité Social et Economique (CSE)
    • Liste des organismes agréés pour dispenser la formation des membres des CSE
    • Le Comité social et économique : 100 questions-réponses pour les acteurs de la vie de l’entreprise
    • Mise en place du Comité social et économique : des délais accordés
    • Formation économique des membres des CSE
    • Une étude régionale à destination des CSE
    • Le CSE : vos guides pratiques
    • Dialogue social et prévention des risques professionnels : le CSE, un acteur essentiel !
  • Commission Paritaire Interprofessionnelle
    • Saisir la commission paritaire régionale interprofessionnelle (CPRI) de Bourgogne Franche-Comté
    • Mise en place de la commission paritaire régionale interprofessionnelle (CPRI) de Bourgogne Franche-Comté
    • Ca bouge à la CPRI de Bourgogne Franche-Comté !
    • Commission paritaire régionale interprofessionnelle (CPRI) de Bourgogne Franche-Comté
• Secteur agricole
  • Conditions d’emploi et de travail des vendangeurs 2020
  • Guide Vendanges
  • Le droit du travail et la protection des travailleurs ne sont pas saisonniers !
  • Salaires
    • Avenants salaires

Etudes et statistiques

• Les tensions sur le marché du travail en 2019

• Conjoncture
  • Relations économiques avec la Russie et l’Ukraine
  • Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 1er trimestre 2023
  • Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 2ème trimestre 2023
  • Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 3ème trimestre 2023
  • Conjoncture Emploi Insee - Urssaf - Dreets 2ème trimestre 2024
  • Conjoncture régionale
    • Note de conjoncture régionale - Février 2023
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 1er trimestre 2024
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 2ème trimestre 2023
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 1er Trimestre 2023
    • Note de conjoncture régionale - décembre 2023
    • Note de conjoncture régionale - Avril 2023
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 3ème Trimestre 2022
    • Note de conjoncture régionale - mai 2024
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 4ème trimestre 2023
    • Note de conjoncture régionale - Juillet 2023
    • Note de conjoncture régionale - Décembre 2022
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 4ème Trimestre 2022
    • Note de conjoncture régionale - Octobre 2023
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 3ème trimestre 2023
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 2ème trimestre 2024
    • Indicateurs Trimestriels Régionaux - 3ème trimestre 2024
  • Conjoncture départementale
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 3ème Trimestre 2022
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 2ème trimestre 2023
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 1er Trimestre 2023
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 3ème trimestre 2023
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 1er trimestre 2024
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 4ème trimestre 2023
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 4ème Trimestre 2022
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 2ème trimestre 2024
    • Indicateurs Trimestriels Départementaux - 3ème trimestre 2024
  • Conjoncture territoriale
    • Fiches Territoires - 1er trimestre 2024
    • Fiches Territoires - 4ème trimestre 2023
    • Fiches Territoires - 2ème trimestre 2023
    • Fiches Territoires - 1er trimestre 2023
    • Fiches Territoires - 3ème trimestre 2023
    • Fiches Territoires - 2ème trimestre 2024
    • Fiches Territoires - 3ème trimestre 2024
• Demande d’emploi et chômage
  • Les indicateurs de chômage
  • Emploi, chômage, activité
  • Taux de chômage 4ème trimestre 2023
  • Taux de chômage 2ème trimestre 2023
  • Taux de chômage 3ème trimestre 2023
  • Taux de chômage 1er trimestre 2023
  • Taux de chômage 1er trimestre 2024
  • Taux de chômage 2ème trimestre 2024
  • Statistiques des demandeurs d’emploi
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 2ème trimestre 2023
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 4ème trimestre 2023
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 3ème trimestre 2023
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 1er trimestre 2023
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi- 4eme trimestre 2022
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 1er trimestre 2024
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 2ème trimestre 2024
    • Statistiques trimestrielles des demandeurs d’emploi - 3ème trimestre 2024
• Emploi et dispositifs
  • Intérim
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 1er trimestre 2023
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 4ème trimestre 2023
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 3ème trimestre 2023
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 2ème trimestre 2023
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté - 4ème trimestre 2022
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 1er trimestre 2024
    • L’intérim en Bourgogne-Franche-Comté – 2ème trimestre 2024
  • Apprentissage et contrat de professionnalisation
    • Les chiffres clés de l’apprentissage en Bourgogne-Franche-Comté
    • Point sur les entrées en contrats de professionnalisation - Mai 2022
    • Point sur les entrées en contrats d’apprentissage - Juin 2022
    • L’apprentissage en Bourgogne-Franche-Comté
    • Point sur les entrées en contrats d’apprentissage - Nov. 2021
    • Point sur les entrées en contrats de professionnalisation - Nov. 2021
    • L’apprentissage en Bourgogne-Franche-Comté entre 2019 et 2022
  • Formation professionnelle
    • Les sortants de formation en Bourgogne-Franche-Comté
    • Entrées en formation - Chiffres clés 2021
  • Insertion par l’activité économique IAE
    • Insertion par l’activité économique - Tableaux de bord 2021
    • Territorialisation de l’IAE grâce à une carte interactive
    • Insertion par l’activité économique - Tableaux de bord 2022
• Entreprises
  • Les Plans de Sauvegarde de l’Emploi en Bourgogne - Franche-Comté
  • Les reprises d’entreprises en Bourgogne-Franche-Comté
  • Activité partielle
    • L’activité partielle en Bourgogne-Franche-Comté entre le 1er mars et le 30 juin 2020
    • L’activité partielle en Bourgogne-Franche-Comté pendant la période de confinement
  • Négociation collective
    • La négociation collective d’entreprise en Bourgogne-Franche-Comté
• Santé au travail
  • Les accidents du travail en Bourgogne-Franche-Comté - Etat des lieux à fin 2015
• Secteurs d’activité
  • La filière automobile amorce le virage vers l’électrique
  • Conjoncture dans l’hébergement-restauration - mai 2023
  • La filière nucléaire en Bourgogne-Franche-Comté
  • Étude SESE - Les services à la personne en Bourgogne-Franche-Comté
  • Le multi-emploi dans les services à la personne en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conjoncture dans la construction - Mai 2023
  • Conjoncture dans la métallurgie – Mai 2023
  • L’industrie agroalimentaire en Bourgogne-Franche-Comté
  • Les principaux métiers de la filière nucléaire en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conjoncture dans l’industrie agroalimentaire – décembre 2023
  • Conjoncture dans la métallurgie – décembre 2023
  • Conjoncture dans l’hébergement-restauration – décembre 2023
  • Conjoncture dans la construction – décembre 2023
  • Conjoncture dans la filière automobile – décembre 2023
  • Conjoncture dans la filière automobile – janvier 2023
  • Conjoncture dans les industries agroalimentaires –Juin 2023
  • Conjoncture dans la métallurgie – Juin 2024
  • Conjoncture dans la construction – Juin 2024
  • Conjoncture dans l’hébergement-restauration – juin 2024
  • L’industrie agroalimentaire en Bourgogne-Franche-Comté
• Analyses territoriales
  • 21 zones d’emploi 2020 en Bourgogne-Franche-Comté, à l’économie spécialisée, diversifiée ou à dominante résidentielle
  • Portrait des territoires de Bourgogne-Franche-Comté et données JSCS (déc 2018)
• Publics
  • Jeunes
    • Diagnostics Jeunes 2022
    • Diagnostics Jeunes 2023
    • Diagnostics Jeunes 2024
  • Seniors
    • Maintien et retour à l’emploi après 50 ans
    • Étude : Les seniors en Bourgogne-Franche-Comté
  • Frontaliers
    • Tableau de bord des Frontaliers 4ème trimestre 2023
    • Tableau de bord des Frontaliers 2ème trimestre 2023
    • Tableau de bord des frontaliers 1er trimestre 2023
    • Tableau de bord des Frontaliers 3ème trimestre 2023
    • Tableau de bord des Frontaliers 1er trimestre 2024
    • Tableau de bord des Frontaliers 2ème trimestre 2024
• Cohésion sociale
  • Les demandes d’hébergement au 115 en 2022 en Bourgogne-Franche-Comté
  • Étude : Un état de santé et un accès aux soins contrastés dans la région
  • Le Réseau d’observation sociale et sanitaire de Bourgogne-Franche-Comté (ROSS)
  • Publication d’une étude sur la lutte contre la précarité alimentaire en BFC

DDETS Côte d’Or

• Demande de dérogation à la durée du travail hebdomadaire pour les vendanges

• CONTACTS ET HORAIRES D’OUVERTURE DES SERVICES AU PUBLIC
  • Contacts et horaires d’ouverture des services au public
• ACTUALITES
  • Renseignements en droit du travail : un numero unique
  • Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)
  • Le code du travail numérique est désormais en ligne
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
  • Arrivée de Mme LÉON Armelle
• TRAVAIL
  • INSPECTION DU TRAVAIL
    • Bilan intermédiaire du plan national de lutte contre le travail illégal
    • INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE
    • Des stages pour vous aider à mettre en place l’index de l’égalité professionnelle
  • SECTION CENTRALE TRAVAIL
    • Conseillers du salarié de Côte d’Or
    • Préparez-vous aux Nouvelles modalités de dépôt et de publicité des accords collectifs
    • Demande d’homologation d’une rupture conventionnelle
    • Dérogation au repos dominical des commerces de détail
    • Rupture conventionnelle individuelle : Une dématérialisation obligatoire
  • SERVICE MAIN D’OEUVRE ETRANGERE DE l’UD 21.
    • Demandes d’autorisation de travail.
    • Démarches pour les étrangers : la demande d’autorisation de travail se fait en ligne
    • Demandes de formulaire européen DP U1 - Travailleurs migrants au sein de l’UE
    • Etudiants étrangers, faîtes désormais votre demande d’autorisation provisoire de travail sur internet.
    • Autorisations de travail : les mesures simplifiées en période de coronavirus
  • CONVENTIONS COLLECTIVES
    • Exploitations forestières de Côte d’Or
    • Convention du 21 novembre 1997 - Exploitation et Entreprises agricoles de Côte d’Or, Nièvre et Yonne
  • L’OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DU DIALOGUE SOCIAL
    • L’Observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation collective en Côte d’Or
• EMPLOI
  • Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
  • Emploi de mineurs de moins de 16 ans pendant les congés scolaires
  • POLITIQUES EMPLOI ET INSERTION
    • Plan 1 jeune, 1 solution’ : Prolongation des aides à l’embauche
    • Vous souhaitez recruter ? Pensez aux emplois francs
    • Une école pour une deuxième chance
    • Un bon stage.fr #rencontrons-nous
    • Plateforme Mobilisation Emploi
    • Dispositifs de Ressources Humaines dans l’ESS
    • Un emploi à pourvoir… Pensez au Parcours Emploi Compétences
    • PLAN « 1 JEUNE, 1 SOLUTION »
    • Soutien à l’apprentissage dans les collectivités territoriales
    • Prolongation des aides à l’embauche des jeunes
    • MEDAILLES DU TRAVAIL.
      • Demande de médaille du travail.
  • DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI ET DES TERRITOIRES
    • La territorialisation en Bourgogne-Franche-Comté : une réalité
    • Journée d’initiatives territoriales pour l’emploi
    • Métiers de la propreté
    • Les rencontres territoriales Economie Emploi Formation, pour repenser tout un modèle en Bourgogne-Franche-Comte
    • Mesures d’accompagnement des entreprises dont l’activité est impactée par le mouvement des gilets jaunes
    • Accompagnement des commerçants impactés par le mouvement des « gilets jaunes »
    • Matinée d’information régionale sur la VAE collective
    • Remise de Diplômes chez SEB
    • Services à la personne – COVID 19
  • MUTATIONS ECONOMIQUES
    • Déclaration des licenciements collectifs pour motif économique : Utilisez le portail RUPCO
• DOSSIER SPECIAL TRAVAILLEURS SAISONNIERS / VENDANGES
  • Des droits pour toutes les saisons

DDETSPP Doubs

• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté

• Actualités
  • Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)
  • DÉMÉNAGEMENT DE LA DDETSPP DU DOUBS (ex UD Direccte)
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
• Travail
  • Le conseiller du salarié
  • Dérogation pour le travail du dimanche
  • Ruptures conventionnelles individuelles : Obligation de dématérialisation
  • L’observatoire du dialogue social (ODDS) du Doubs
• Emploi
  • #FranceRelance - C’est le moment de recruter des jeunes dans votre entreprise !
  • Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure

DDETSPP Jura

• Appels à manifestation d’intérêt 2023_Secteurs IAE et ESS
• DEFENSEURS SYNDICAUX
• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
• Licenciements économiques : comment informer l’administration
• Organisation des services de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP 39)

• Contacts et horaires d’ouverture des services au public
  • Où se renseigner ?
  • DDETSPP du Jura
  • Organigramme
  • Renseignements en droit du travail : un numero unique
• ACTUALITES
  • LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT)
  • Nouvelles règles pour les congés payés et les arrêts de travail
  • Prévention des accidents du travail : une campagne nationale de l’inspection du travail en 2024
• EMPLOI
  • #FranceRelance - C’est le moment de recruter des jeunes dans votre entreprise !
  • Insertion par l’Activité Economique
    • L’insertion par l’activité économique dans le Jura
• TRAVAIL
  • Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail
  • ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES ET DES SALARIES
    • le Dossier de rupture conventionnelle est à transmettre à la DDETS-PP par voie dématérialisée
    • LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL_Décisions prises par le Maire
    • CONSEILLERS DU SALARIE
    • LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE
  • Unité de Contrôle de l’Inspection du Travail
    • Les déclarations d’hébergement collectif de travailleurs
    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Accompagnement des 50 – 250 ; point de vigilance !
    • Des mesures d’accompagnement pour vous aider à mettre en place l’index de l’égalité professionnelle
    • EMPLOI DE VENDANGEURS
    • Prestation de Service International (P.S.I.)
    • Carte et coordonnées des agents de sections à DECEMBRE 2023
    • Bientôt le 1er mars : pensez à votre index égalité !
    • Campagne équipements de travail mobiles et de levage
    • Embauche d’un mineur de moins de 16 ans pour des travaux légers pendant les vacances scolaires
    • Accueil des jeunes en entreprises
  • Observatoire Départemental du Dialogue Social
    • Observatoire Départemental du Dialogue Social (ODDS) du Jura

DDETSPP Nièvre

• Vos droits et démarches en matière de consommation
• Connaître les facteurs de risques routiers pour prévenir les accidents
• Invitation à un temps d’échange le 17 octobre prochain
• L’Unité départementale de la Nièvre
• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
• Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
• MÉDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL (MHT)
• mise en place de l’Index de l’égalité professionnelle
• Nouveaux horaires pour l’accueil du public à compter du 1er avril 2018
• Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)
• Renseignements en droit du travail : un numero unique
• Tansitions collectives : le nouveau parcours de formation pour anticiper et accompagner la reconversion des salariés
• Une recrudescence inquiétante et totalement inédite des accidents graves et mortels

• Nos services
  • Nous contacter
• Le renseignement du public.
  • Renseignements en droit du travail par téléphone uniquement le matin
  • Documents pratiques.
    • Les conseillers du salarié.
• Observatoire du dialogue social
  • Le dialogue social : un atout pour ma petite entreprise

DDETS Saône et Loire

• Vos droits et démarches en matière de consommation
• Arrêtés autorisant les commerces de détail du département de Saône-et-Loire à déroger à l’obligation de repos dominical
• L’unité départementale de Saône et Loire
• Renseignements en droit du travail : à compter du 1er avril, prenez rendez-vous en ligne !
• RUPTURES CONVENTIONNELLES : Faites vos demandes d’homologation en ligne
• Transfert du "Formulaire U1" à Pôle Emploi à compter du 1er décembre 2018

• Horaires d’ouverture et coordonnées
  • Horaires d’ouverture au public
• Travail
  • Obtenir un renseignement en droit du travail
    • Le service renseignement en droit du travail
  • Comment contacter le service renseignement et l’Inspection du travail
    • Comment contacter l’Inspection du travail
    • Comment contacter le service renseignement en droit du travail
  • Inspection du travail agricole
    • Convention collective des exploitants agricoles de Saône et Loire
    • Vendanges 2018
      • Employer des vendangeurs pour la saison 2018
      • L’emploi des travailleurs de moins de 18 ans dans les activités agricoles
  • Informations et documents pratiques
    • Médaille d’honneur du travail
    • Conseiller du Salarié
    • Défenseur syndical
    • Commerce de détail d’articles d’ameublement, d’équipement et de décoration de la maison
    • Demande de dérogation à l’interdiction d’emploi des jeunes de 14 à 16 ans
    • Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
    • Gestion des vagues de chaleur

DDETSPP Haute-Saône

• L’UD Direccte est devenue la DDETSPP de Haute-Saône
• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté
• Nouveaux horaires pour l’accueil du public à compter du 1er avril 2018
• Où se renseigner ?
• Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)

• Actualités
  • Renseignements en droit du travail : un numero unique
  • Renseignements en droit du travail par téléphone uniquement le matin
  • Accompagnement des entreprises impactées par le CORONAVIRUS COVID-19
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
• Relations du travail
  • Les conseillers des salariés
• Politiques de l’emploi
  • #FranceRelance - C’est le moment de recruter des jeunes dans votre entreprise !
  • Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure

DDETSPP Territoire de Belfort

• L’apprentissage
• La DDTESPP 90
• Nouveaux horaires pour l’accueil du public à compter du 1er avril 2018
• Renseignements en droit du travail par téléphone

• Actualités
  • Où se renseigner ?
  • Renseignements en droit du travail : à compter du 1er avril, prenez rendez-vous en ligne !
  • Renseignements en droit du travail : un numero unique
  • Main d’oeuvre étrangère : nouvelle procédure
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
• Relations du travail
  • Les conseillers des salariés
• Politiques de l’emploi
  • #FranceRelance - C’est le moment de recruter des jeunes dans votre entreprise !

DDETSPP Yonne

• Le numéro spécial d’information sur les mesures d’urgences pour les entreprises et les associations en difficulté

• Vos interlocuteurs
  • Nous contacter
  • Liste des conseillers du salarié
• Actualités
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