▼ Nos services en département

 

Travail et relations sociales

Prévention des risques - 8 mars 2024

Formalités d’enregistrement des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP)

Un dispositif d’enregistrement simplifié auprès de la DREETS de votre région.

Informations en droit du travail - 8 février 2024

Congés, rémunération, durée du travail des apprentis : un guide pour faire le point !

De la durée du travail à la rémunération, en passant par les conditions de travail ou les travaux à risques, le guide Apprentissage de la DREETS BFC offre aux entreprises et aux apprentis une vue d’ensemble claire et concise de la réglementation en vigueur. Il constitue une mine d’informations pour chaque étape de la période d’apprentissage, de l’embauche d’un apprenti jusqu’à la fin de son (...)

Comité Social et Economique (CSE) - 9 janvier 2024

Liste des organismes agréés pour dispenser la formation des membres des CSE

Les organismes figurant sur les listes téléchargeables ci-dessous sont agréés auprès du Préfet de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour assurer la formation des membres des CSE.
Formation santé-sécurité (liste à télécharger)
Formation économique (liste à télécharger)

Informations en droit du travail - 13 décembre 2023

Guide pour le personnel Ambulancier roulant

La règlementation applicable en matière de durée du travail et de rémunération des salariés à temps complet dans le secteur du transport sanitaire.

Travail et relations sociales - 16 novembre 2023

Réunion des référents du dispositif local d’accompagnement

les référents du Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) de Bourgogne-Franche-Comté se sont retrouvés, le mardi 07/11/2023, à une réunion en visioconférence portant sur la problématique des Risques Psycho Sociaux (RPS).