Travail et relations sociales
Le Document Unique : n’oubliez pas de le transmettre à votre service de prévention et de santé au travail !
Prévention des accidents graves et mortels - Publié le 7 octobre 2023
Sécurité au travail : responsabilité de l’entreprise, vigilance de tous !
Chaque jour, 2 personnes meurent au travail et plus de 100 sont blessées gravement. Même si le risque zéro n’existe pas, les accidents graves et mortels au travail sont inacceptables.
Prévention des accidents graves et mortels - Publié le 29 septembre 2023
Nouvelles obligations incombant aux entreprises en matière de déclaration d’accident du travail mortel
Prévention des accidents graves et mortels - Publié le 29 septembre 2023
Accidents du travail et maladies Professionnelles en Bourgogne Franche-Comté : Quels enjeux ?
Santé sécurité - Publié le 29 septembre 2023
Diagnostic territorial préparatoire aux travaux du PRST 4
Afin d’aider à orienter les actions du PRST 4, un état des lieux a été construit en 2021 et 2022. Il est issu d’un travail collaboratif associant de multiples partenaires dans la réflexion puis dans l’élaboration.
Plan Régional Santé Travail (PRST) - Publié le 7 juillet 2023
LES OUTILS du Plan Régional Santé au Travail 3
Plan Régional Santé Travail (PRST) - Publié le 6 février 2023
prévention des accidents du travail pour les jeunes travailleurs
Jeunes travailleurs - Publié le 23 novembre 2022
Déclaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes de 15 à 18 ans en formation professionnelle
Jeunes travailleurs - Publié le 27 avril 2022
Ca bouge à la CPRI de Bourgogne Franche-Comté !
De nouveaux représentants désignés pour la mandature 2021 - 2025
Commission Paritaire Interprofessionnelle - Publié le 26 avril 2022
Guide pédagogique paritaire
Guide pédagogique paritaire pour la classification des emplois de la CCN de la Production agricole et des CUMA
Secteur agricole - Publié le 9 décembre 2020
La négociation collective d’entreprise en Bourgogne-Franche-Comté
Bilan des Accords 2015-2017
Négociation collective - Publié le 20 décembre 2019
