Travail et relations sociales
Les accords collectifs territoriaux BFC
Accords collectifs territoriaux BFC - Publié le 13 février 2025
Les Conventions collectives locales BFC
Conventions collectives locales BFC - Publié le 13 février 2025
Demandes de remboursement et d’indemnisation des défenseurs syndicaux
Dialogue social - Publié le 11 février 2025
Le site web espace-odds.fr
Un espace ressource en ligne pour faciliter le dialogue social de proximité.
Dialogue social - Publié le 11 février 2025
Les résultats de l’élection syndicale TPE 2024 en Bourgogne-Franche-Comté
Election syndicale TPE - Publié le 20 décembre 2024
Guide Assistants maternels
Ce guide regroupe 14 fiches thématiques relatives à la règlementation applicable aux assistants maternels en matière de droit du travail.
Relations du travail - Publié le 25 novembre 2024
Dialogue social et prévention des risques professionnels : le CSE, un acteur essentiel !
Comité Social et Economique (CSE) - Publié le 3 octobre 2024
Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels de Bourgogne-Franche-Comté
Prévention des accidents graves et mortels - Publié le 13 septembre 2024
Traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
Prévention des risques - Publié le 1er juillet 2024
La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés
Dialogue social - Publié le 21 juin 2024
Prévention des accidents du travail : réalisation d’une campagne de contrôles
Prévention des accidents graves et mortels - Publié le 23 mai 2024
Annuaire de l’Inspection du travail
La Bourgogne Franche-Comté compte 79 sections d’inspection du travail basées pour la majorité dans les DDETSPP (directions départementales de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations).
Inspection du travail - Publié le 19 février 2024
Le 4ème Plan Régional de Santé au Travail (PRST 4)
Plan Régional Santé Travail (PRST) - Publié le 24 octobre 2023
