Résultats de recherche

Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail
DDETSPP Jura - Publié le 19 mars 2020
Dispositifs de Ressources Humaines dans l’ESS
Un répertoire pour orienter les entreprises de l’ESS vers les dispositifs RH adéquats
DDETS Côte d’Or - Publié le 23 février 2021
Déclaration des licenciements collectifs pour motif économique : Utilisez le portail RUPCO
RUPCO, le portail des ruptures collectives de contrat de travail - Point d’entrée unique et sécurisé des employeurs.
DDETS Côte d’Or - Publié le 15 janvier 2025
Une enquête de la DGCCRF conduit à sanctionner pénalement à hauteur de 6,6 M€ des pratiques du groupe URGO
ayant entraîné un manquement massif au dispositif « anti-cadeaux »
ConcurrenceConsommation - Publié le 31 janvier 2023
La campagne de télédéclaration du Bilan pédagogique et financier 2023 est désormais ouverte
Economie Emploi Formation - Publié le 2 avril 2024
Indicateurs Statistiques Territoriaux - 1er trimestre 2025
Etudes et statistiques - Publié le 23 mai 2025
LES OUTILS du Plan Régional Santé au Travail 3
Travail et relations sociales - Publié le 6 février 2023
LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE
Le licenciement économique d’un ou plusieurs salariés entraine une obligation d’information de l’administration. Pour faciliter les démarches des entreprises, le Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités a mis en service un portail dédié aux déclarations des ruptures collectives de (…)
DDETSPP Jura - Publié le 16 janvier 2024
Nouveau référentiel d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
Cohésion sociale et solidarités - Publié le 29 mars 2023
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