▼ Nos services en département
Agriculture
Convention collective de la Côte d’Or
Convention collective de travail Forestière du 20 décembre 1983
et
Avenant du 13 octobre 1987
Exploitations forestières - 16 janvier 2020
Convention collective des scieries agricoles de Franche-Comté
Convention collective de travail du 17 avril 1989 concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de Franche-Comté
Accord collectif régional de prévoyance du 4 septembre 2009
Mise à jour : juillet 2017
Avenants n° 1 à 30
Avenant n°1 à l’accord prévoyance du 22 novembre 2013
Avenant n° 2 du 3 décembre 2018 étendu (…)
Scieries agricoles - 16 janvier 2020
Convention collective de Côte d’Or, Nièvre et Yonne
Convention collective du 21 novembre 1997 concernant les exploitations et entreprises agricoles de Côte d’Or, Nièvre et Yonne
et
Avenant N° 61 du —21 janvier 2019 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020
Convention collective de Saone et Loire
Convention collective de travail "intégrale" du 1er janvier 1977 concernant les exploitations agricoles du département de Saône et Loire.
et
Avenant N° 143 du 11 janvier 2019 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020
Convention collective Horticulture, Pépinières, Maraîchage de Franche-Comté
Convention collective de travail du 1er avril 1986 de Franche-Comté
"Horticulture - Pépinières - Maraîchage" (1)
Date de mise à jour : novembre 2019
Avenants n° 1 à 43
Avenants n° 1 à 12 à l’accord Frais de Santé
(1) Le terme jardinerie a été retiré de l’intitulé de la convention collective par l’avenant n° 24 du 19 février 2002
Horticulture - Pépinières - Maraichage - 16 janvier 2020
