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Agriculture

Convention collective de Franche-Comté

Convention collective régionale de travail du 1er Novembre 1998 concernant les Exploitations Agricoles, entreprises de Travaux Agricoles et Forestiers et Coopératives d’Utilisation du Matériel Agricole de Franche-Comté. Mise à jour : novembre 2019 Avenants n° 24 à 33 Avenants n° 4 à 6 à l’accord Prévoyance Avenants n° 1 à 12 à l’accord Frais de Santé (...)
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020

Convention collective de Côte d’Or, Nièvre et Yonne

Convention collective du 21 novembre 1997 concernant les exploitations et entreprises agricoles de Côte d’Or, Nièvre et Yonne et Avenant N° 61 du —21 janvier 2019 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020

Convention collective de Saone et Loire

Convention collective de travail "intégrale" du 1er janvier 1977 concernant les exploitations agricoles du département de Saône et Loire. et Avenant N° 143 du 11 janvier 2019 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020

Convention collective Horticulture, Pépinières, Maraîchage de Franche-Comté

Convention collective de travail du 1er avril 1986 de Franche-Comté "Horticulture - Pépinières - Maraîchage" (1) Date de mise à jour : novembre 2019 Avenants n° 1 à 43 Avenants n° 1 à 12 à l’accord Frais de Santé (1) Le terme jardinerie a été retiré de l’intitulé de la convention collective par l’avenant n° 24 du 19 février (...)

Convention collective des coopératives fruitières du 01, 25 et 39

Convention collective de travail du 29 août 2001 concernant les Coopératives Fruitières des départements de l’Ain, du Doubs et du Jura, révisé en totalité par Avenant n° 30 du 26 janvier 2016, étendu par arrêté du 14 octobre 2016. Avenant n° 31 du 12 mai 2016 (grille des salaires), étendu par arrêté du 06 septembre 2016 Avenant n° 32 du 7 mars 2017 (...)
Coopératives fruitières - 16 janvier 2020