▼ Nos services en département

 

Agriculture

Guide pédagogique paritaire

Guide pédagogique paritaire pour la classification des emplois de la CCN de la Production agricole et des CUMA
Ce guide a été élaboré par la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation de la production agricole et des CUMA. Il s’adresse aux salariés et aux entreprises et exploitations de la production agricole et des CUMA pour (...)

Agriculture - 9 décembre 2020

Convention collective interdépartementale de Franche-Comté

Convention collective interdépartementale des exploitations forestières et propriétaires forestiers, sylviculteurs du 17 novembre 2017
Avenant n° 1 du 3 décembre 2018
Arrêté du 6 avril 2020 portant extension de la convention collective de travail interdépartementale du personnel des exploitations forestières et des propriétaires forestiers, (...)

Exploitations forestières - 16 avril 2020

Convention collective de la Nièvre

Convention collective de travail du 19 mai 1981 concernant les exploitations forestières du département de la Nièvre.

Exploitations forestières - 16 janvier 2020

Convention collective de la Côte d’Or

Convention collective de travail Forestière du 20 décembre 1983
et
Avenant du 13 octobre 1987

Exploitations forestières - 16 janvier 2020

Convention collective des scieries agricoles de Franche-Comté

Convention collective de travail du 17 avril 1989 concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de Franche-Comté
Accord collectif régional de prévoyance du 4 septembre 2009
Mise à jour : juillet 2017
Avenants n° 1 à 30
Avenant n°1 à l’accord prévoyance du 22 novembre 2013
Avenant n° 2 du 3 décembre 2018 étendu
Avenant n° 2 du 3 (...)

Scieries agricoles - 16 janvier 2020