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Accords collectifs départementaux et régionaux
Convention collective des coopératives fruitières du 01, 25 et 39
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 29 AOUT 2001 CONCERNANT LES COOPERATIVES FRUITIERES DES DEPARTEMENTS DE L’AIN, DU DOUBS ET DU JURA
Numéro IDCC : 8435
Mise à jour : août 2023
Coopératives fruitières - 1er septembre 2023
Métallurgie - HAUTE-SAONE
IDCC : 3053 1 - Convention collective des industries de la Métallurgie de la Haute-Saône, du 26 septembre 2011 Mis à jour en janvier 2017
2 - Convention collective des ingénieurs et cadres des industries des métaux de la Haute-Saône, du 13 mars 1972 Mis à jour en Décembre 2016
3 - Arrêté du 19 décembre 2017 portant extension de l’accord (...)
Métallurgie - 1er décembre 2022
Convention collective de Franche-Comté
Convention collective régionale de travail concernant les Exploitations Agricoles, entreprises de Travaux Agricoles et Forestiers et Coopératives d’Utilisation du Matériel Agricole de Franche-Comté.
Mise à jour : novembre 2022
Avenants n° 24 à 34
Avenants n° 4 à 7 à l’accord Prévoyance
Avenants n° 1 à 14 à l’accord Frais de Santé (...)
Exploitations agricoles - 25 novembre 2022
Métallurgie - JURA
Convention Collective des Industries Métallurgiques Mécaniques Similaires et Connexes du Jura
Du 11 janvier 2019
IDCC : 1809
Avenant du 25 juillet 2017 à la CC fixant les rémunérations effectives garanties à partir du 1er Juillet 2017 ainsi que la valeur du point servant au calcul de la prime d’ancienneté.
Avenant du 7 juillet 2020 (...)
Métallurgie - 3 août 2021
Guide pédagogique paritaire
Guide pédagogique paritaire pour la classification des emplois de la CCN de la Production agricole et des CUMA
Ce guide a été élaboré par la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation de la production agricole et des CUMA. Il s’adresse aux salariés et aux entreprises et exploitations de la production agricole et des (...)
Agriculture - 9 décembre 2020
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