▼ Nos services en département

 

Accords collectifs départementaux et régionaux

Convention collective des coopératives fruitières du 01, 25 et 39

CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 29 AOUT 2001 CONCERNANT LES COOPERATIVES FRUITIERES DES DEPARTEMENTS DE L’AIN, DU DOUBS ET DU JURA
Numéro IDCC : 8435
Mise à jour : août 2023

Coopératives fruitières - 1er septembre 2023

Convention collective de Franche-Comté

Convention collective régionale de travail concernant les Exploitations Agricoles, entreprises de Travaux Agricoles et Forestiers et Coopératives d’Utilisation du Matériel Agricole de Franche-Comté.
Mise à jour : novembre 2022
Avenants n° 24 à 34
Avenants n° 4 à 7 à l’accord Prévoyance
Avenants n° 1 à 14 à l’accord Frais de Santé (…)

Exploitations agricoles - 25 novembre 2022

Métallurgie - JURA

Convention Collective des Industries Métallurgiques Mécaniques Similaires et Connexes du Jura
Du 11 janvier 2019
IDCC : 1809
Avenant du 25 juillet 2017 à la CC fixant les rémunérations effectives garanties à partir du 1er Juillet 2017 ainsi que la valeur du point servant au calcul de la prime d’ancienneté.
Avenant du 7 juillet 2020 (…)

Métallurgie - 3 août 2021

Guide pédagogique paritaire

Guide pédagogique paritaire pour la classification des emplois de la CCN de la Production agricole et des CUMA
Ce guide a été élaboré par la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation de la production agricole et des CUMA. Il s’adresse aux salariés et aux entreprises et exploitations de la production agricole et des (…)

Agriculture - 9 décembre 2020

Convention collective interdépartementale de Franche-Comté

Convention collective interdépartementale des exploitations forestières et propriétaires forestiers, sylviculteurs du 17 novembre 2017
Avenant n° 1 du 3 décembre 2018
Arrêté du 6 avril 2020 portant extension de la convention collective de travail interdépartementale du personnel des exploitations forestières et des propriétaires forestiers, (…)

Exploitations forestières - 16 avril 2020