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Dialogue social

Convention collective Horticulture, Pépinières, Maraîchage de Franche-Comté

Convention collective de travail du 1er avril 1986 de Franche-Comté
"Horticulture - Pépinières - Maraîchage" (1)
Date de mise à jour : novembre 2019
Avenants n° 1 à 43
Avenants n° 1 à 12 à l’accord Frais de Santé
(1) Le terme jardinerie a été retiré de l’intitulé de la convention collective par l’avenant n° 24 du 19 février 2002

Horticulture - Pépinières - Maraichage - 16 janvier 2020

Ruptures conventionnelles et collectives (RCC) 100 questions-réponses

comment est-elle mise en place ? Doit-elle être justifiée par un motif économique ?
Quelle différence avec les plans de départs volontaires autonomes ?
Comment s’articule-t-elle avec les autres dispositifs (PDV autonome, PSE, plans "mixtes") ?...

Dialogue social - 1er décembre 2019

Guide égalité femmes-hommes : Mon entreprise s’engage.

Destiné aux TPE-PME ce guide pratique a pour objectif de lever les freins liés aux stéréotypes et de favoriser le développement de plans d’action en faveur de l’égalité professionnelle.

Egalité professionnelle - 16 avril 2019

Sur quoi et avec qui négocier dans votre entreprise

Un document du ministère du travail présentant de façon synthétique les thèmes sur lesquels négocier au sein de l’entreprise et les modalités d’élaboration et d’adoption des accords.

Dialogue social - 10 janvier 2019

Le Comité social et économique : 100 questions-réponses pour les acteurs de la vie de l’entreprise

Ces 100 questions apportent des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser les acteurs de la vie de l’entreprise : salariés, employeurs, représentants du personnel notamment sur la mise en œuvre du CSE.

Comité Social et Economique (CSE) - 19 avril 2018