▼ Nos services en département
Dialogue social
Convention collective de Saone et Loire
Convention collective de travail "intégrale" du 1er janvier 1977 concernant les exploitations agricoles du département de Saône et Loire.
et
Avenant N° 143 du 11 janvier 2019 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020
Convention collective Horticulture, Pépinières, Maraîchage de Franche-Comté
Convention collective de travail du 1er avril 1986 de Franche-Comté
"Horticulture - Pépinières - Maraîchage" (1)
Date de mise à jour : novembre 2019
Avenants n° 1 à 43
Avenants n° 1 à 12 à l’accord Frais de Santé
(1) Le terme jardinerie a été retiré de l’intitulé de la convention collective par l’avenant n° 24 du 19 février 2002
Horticulture - Pépinières - Maraichage - 16 janvier 2020
Guide égalité femmes-hommes : Mon entreprise s’engage.
Destiné aux TPE-PME ce guide pratique a pour objectif de lever les freins liés aux stéréotypes et de favoriser le développement de plans d’action en faveur de l’égalité professionnelle.
Egalité professionnelle - 16 avril 2019
Sur quoi et avec qui négocier dans votre entreprise
Un document du ministère du travail présentant de façon synthétique les thèmes sur lesquels négocier au sein de l’entreprise et les modalités d’élaboration et d’adoption des accords.
Dialogue social - 10 janvier 2019
Le Comité social et économique : 100 questions-réponses pour les acteurs de la vie de l’entreprise
Ces 100 questions apportent des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser les acteurs de la vie de l’entreprise : salariés, employeurs, représentants du personnel notamment sur la mise en œuvre du CSE.
Comité Social et Economique (CSE) - 19 avril 2018
