▼ Nos services en département
Accords collectifs départementaux et régionaux
Métallurgie - COTE D’OR
CONVENTION COLLECTIVE des INDUSTRIES METALLURGIQUES MECANIQUES
et CONNEXES de la CÔTE D’OR
IDCC : 1885
Métallurgie - 17 janvier 2020
Métallurgie - DOUBS
Convention collective du 27 avril 2015
(Étendue par arr. 27 déc. 2016, JO 28 janv. 2017, applicable à compter du lendemain de la parution au Journal Officiel de son arrêté d’extension)
IDCC : 1375
A jour au 16 avril 2018
Date du dernier texte enregistré : 6 décembre 2017
Métallurgie - 17 janvier 2020
Convention collective de la Nièvre
Convention collective de travail du 19 mai 1981 concernant les exploitations forestières du département de la Nièvre.
Exploitations forestières - 16 janvier 2020
Convention collective de la Côte d’Or
Convention collective de travail Forestière du 20 décembre 1983
et
Avenant du 13 octobre 1987
Exploitations forestières - 16 janvier 2020
Convention collective des scieries agricoles de Franche-Comté
Convention collective de travail du 17 avril 1989 concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de Franche-Comté
Accord collectif régional de prévoyance du 4 septembre 2009
Mise à jour : juillet 2017
Avenants n° 1 à 30
Avenant n°1 à l’accord prévoyance du 22 novembre 2013
Avenant n° 2 du 3 décembre 2018 étendu (...)
Scieries agricoles - 16 janvier 2020
